Invalidite permanente partielle
Invalidite permanente partielle dans l'actualité
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Article
Le recours au chômage partiel
Pour sauver des emplois, le gouvernement veut intensifier le recours au chômage partiel. -
Article
Aménagement du temps de travail : le régime très favorable du temps…
Le temps partiel thérapeutique permet à un fonctionnaire de continuer à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle de travail du fait de son état de santé. La circulaire… -
Article
Chômage partiel prolongé pour les salariés à domicile
La mesure exceptionnelle de chômage partiel dédiée aux salariés à domicile est reconduite jusqu’au 1er juin 2020. -
Article
Faciliter l’accès au temps partiel thérapeutique
Le gouvernement propose de faciliter l’accès au temps partiel thérapeutique et une dématérialisation progressive de la déclaration des arrêts maladie.
Invalidite permanente partielle dans les ressources documentaires
La procédure d’invalidité permanente partielle (IPP) dans la fonction publique…
16/05/2022
Mettre en place et calculer l’indemnité de permanence
14/02/2022
Agents à temps partiel ou à temps non complet
23/01/2024
Encadrer le temps partiel dans la collectivité
05/06/2012
Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers
25/07/2022
Cadres réglementaires des gardes et astreintes conformément à la définition…
19/02/2017
Rémunérer un agent à temps partiel
31/01/2024
Astreintes et permanences
01/02/2022
Temps partiel
15/05/2022
Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique
01/09/2022
Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL
15/05/2022
Délibération sur le temps partiel
06/06/2012
Exemples de dispositifs de permanence de sécurité
24/11/2016
Une offre pour chaque métier
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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...
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Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...