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inventaire dans les ressources documentaires

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L’inventaire des immobilisations

L’inventaire des immobilisations est la modification la plus importante suite à la réforme des comptabilités publiques locales des années 1990. L’instruction du 27 mars 2015 actualise les modalités de recensement des immobilisations…

10/04/2023

#Inventaire #Production immobilisée
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Mise en place d’inventaires mobiliers

Plusieurs facteurs conduisent les communes à s’interroger aujourd’hui sur l’importance des marges de manœuvre financière potentielles susceptibles d’être générées par une bonne gestion du patrimoine : des tendances de fond, comme…

22/10/2019

#Domaine public #Inventaire
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Mettre en place et suivre l’inventaire

La mise en place d’un inventaire, en vertu des différentes nomenclatures budgétaires et comptables pour les collectivités et les établissements publics locaux, est une obligation. Le contexte de contrainte budgétaire…

20/02/2017

#Inventaire
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Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale

Dans une optique de stratégie patrimoniale, de réduction des coûts de maintenance et d’entretien, la connaissance précise du patrimoine d’une collectivité ou d’un établissement est fondamentale.Cette bonne connaissance se traduit…

29/02/2024

#Gestion du patrimoine #Inventaire
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Retour d’expériences sur la mise en place d’inventaires permanents

Dans un contexte de maîtrise des dépenses relatives au patrimoine est venue la prise de conscience, par de nombreuses collectivités, de la nécessité de disposer d’une meilleure connaissance de leur…

14/10/2020

#Inventaire #Gestion du patrimoine
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Tableau de correspondance de numérotation d’inventaire

Grâce à cette table de correspondance vos numéros d’inventaire seront lisibles et intelligibles, ainsi votre actif sera fiabilisé et viabilisé.

20/02/2017

#Inventaire
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Inventaire des dangers potentiels et mesures de prévention

Cet outil peut constituer un support utile pour établir un inventaire des dangers potentiels en milieu professionnel et proposer des mesures de prévention adaptées.

02/05/2021

#Risque professionnel #Protocole (méthode)
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Modèle de tableau d’inventaire de l’équipement informatique

Ce type de document a pour objectif de différencier par école les équipements mairie et Éducation nationale (par phase chronologique au besoin) et leur état, ainsi que leur localisation sur…

31/08/2016

#Gestion des locaux scolaires #NTIC
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Tableau récapitulatif du dispositif de recensement et d’attribution de numéros…

Le tableau donne les modalités d’attribution du numéro d’inventaire pour les biens individualisables, les biens acquis par lot, les biens de faible valeur et les fonds documentaires.

08/12/2021

#Inventaire #Production immobilisée
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Réaliser un inventaire des compétences attendues et réelles des agents

La mise en œuvre d’une politique sociale innovante exige de la part de tous les agents du centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) des compétences finement adaptées à leur métier et…

24/03/2014

#Management #Évaluation (méthode)
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Mise à la réforme de biens – hors M4

Parmi les différents modes de sortie des immobilisations, la mise à la réforme consiste à sortir de l’inventaire et de l’actif, un bien qui a par exemple été détruit, démoli,…

13/06/2022

#Transfert de bien #Opération d'ordre
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Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et…

Créé en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 (art. 124) dans l’Inventaire national du patrimoine…

19/09/2022

#Gouvernance territoriale #Site protégé
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Le traitement des immobilisations sinistrées : écritures comptables

Les écritures d’inventaires sont nécessaires à la fiabilisation et à l’image fidèle des comptes. C’est pourquoi le traitement des immobilisations sinistrées occupe une place importante en matière d’opérations patrimoniales.Les immobilisations…

29/11/2023

#Gestion comptable #Production immobilisée #Cessions #Inventaire
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Fiche de récolement

La fiche de récolement offre la possibilité de récoler rapidement des ensembles volumineux ou des séries en récolant les contenants. Cette fiche, extraite du Vade-mecum pour les opérations de récolement…

03/07/2012

#Création artistique et culturelle #Équipement culturel
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Fiches d’inventaire

Ces modèles de fiches recensent les informations à recueillir lors de chaque opération affectant une immobilisation.

08/12/2021

#Inventaire #Production immobilisée