Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Journée nationale de solidarité dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Fixer la journée de solidarité

Créée en 2004, la journée de solidarité consiste en une journée de travail supplémentaire (qui peut éventuellement être fractionnée en heures), et est destinée au financement d’actions en faveur de…

16/06/2021

#Loi et réglementation #Congés
picto culture-et-communication

Comment organiser la Journée nationale à la mémoire des victimes…

Longtemps occultée en France, la mémoire de la Shoah a fini par resurgir dans les années 1990, et elle occupe aujourd’hui une place centrale dans la conscience historique de notre pays.…

04/05/2011

#Commémoration
picto culture-et-communication

Discours – Journée nationale du souvenir des victimes et des…

Les Journées nationales commémoratives (JNC) sont instituées sur décision de l’État en souvenir d’un événement et en hommage à des victimes ou des acteurs de cet événement. Au nombre de…

08/03/2018

#Commémoration #Discours
picto sante

Dans quels cas la réparation du dommage est-il pris en…

En 2002, le législateur a voulu donner une nouvelle place à la solidarité nationale dans le processus d’indemnisation des malades victimes d’accidents, indépendants de leur état de santé et de…

04/06/2018

#Indemnisation #Responsabilité
picto action-sociale

Calendrier des grandes journées et semaines thématiques nationales

Le calendrier proposé ici recense mois par mois les grandes journées ou semaines thématiques nationales déployées sur le territoire dans les domaines qui peuvent concerner directement ou indirectement les CCAS/CIAS :…

23/04/2014

#Manifestation publique #Stratégie de communication
picto culture-et-communication

Comment organiser la journée nationale commémorative de l’appel du 18…

Le décret du 26 mars 2006 a institué le 18 juin « Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la défaite et à poursuivre le combat contre…

03/03/2013

#Commémoration
picto culture-et-communication

Comment organiser la Journée de l’aide internationale et des solidarités…

Actuellement, dans le monde, 26 millions de personnes sont déplacées, 1 sur 6 souffre de faim chronique, 7 meurent chaque minute, privées d’eau potable… Face à ces funestes statistiques, l’Assemblée générale…

08/05/2012

#Événementiel
picto culture-et-communication

Décliner une campagne nationale

Semaine du développement durable, journée des droits de l’enfant, du patrimoine, semaine européenne de la mobilité, journée mondiale des droits de la femme, du transport public, semaine bleue, journée Alzheimer……

28/01/2016

#Campagne électorale
picto culture-et-communication

Inaugurer la Journée de l’audition

La santé est une préoccupation majeure de la population en matière tant de santé individuelle que d’accès aux structures de soins ou d’emploi. À ce titre, les collectivités territoriales sont…

07/09/2016

#Discours #Prévention médicale
picto ressources-humaines

Délibération fixant la journée de solidarité

Ce modèle de délibération peut vous être utile pour fixer les modalités d’organisation de la journée de solidarité.

17/06/2021

#Loi et réglementation #Congés
picto sante

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie

La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), dont les missions sont définies par l’article L. 14-10-1 du Code de l’action sociale et des familles, est à la fois une « caisse »…

02/03/2022

#Protection sociale #Dépendance des personnes âgées
picto culture-et-communication

Lancement de la Journée de la santé

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement de la Journée de la santé. On compte une quarantaine de journées consacrées à la santé figurant sur le calendrier…

19/02/2013

#Événementiel #Santé publique
picto sante

Plan national de santé publique et HCSP

Le Haut conseil de la santé publique (HCSP) saisi en octobre 2018 par la ministre des Solidarités et de la Santé pour assurer l’évaluation du Plan national de santé publique (PNSP),…

12/01/2020

#Rapport #Santé publique
picto culture-et-communication

Célébration de la Journée mondiale de l’autisme

Le maire doit prononcer un discours à l’occasion de la célébration de la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme. C’est l’occasion pour lui d’évoquer la grande cause nationale de l’autisme…

15/04/2012

#Événementiel #Discours
picto institutions-et-administration-territoriale

Demande de délivrance d’un certificat de non-pacte civil de solidarité

Dans le cadre de l’enregistrement d’un Pacte civil de solidarité, le demandeur qui est de nationalité étrangère et né à l’étranger doit demander la délivrance d’un certificat de non-pacte civil…

17/09/2018

#PACS