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Comment préserver et gérer les ressources en eau ?
Les collectivités, par leurs compétences et leurs consommations, sont directement concernées par les enjeux liés à l’eau. Cependant, au-delà du traitement et de la distribution de l’eau potable ou de…

24/05/2023

#Eau
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Le dessalement de l’eau de mer : procédés et impacts…
L’eau de source est une ressource surexploitée. L’augmentation des prélèvements d’eau expose un nombre croissant de régions dans le monde à la pénurie, c’est-à-dire à une disponibilité en eau inférieure…

18/07/2023

#Eau
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L’exercice de la compétence « eau et assainissement »
L’exercice de la compétence « eau et assainissement » a connu de profonds bouleversements en raison de la volonté du législateur qui, à travers la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation…

25/03/2023

#Assainissement #Répartition et exercice des compétences
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Gérer l’assainissement des eaux usées
Les communes, ou les intercommunalités lorsqu’elles s’en sont vu transférer la compétence, doivent prendre en charge la collecte et le traitement des eaux usées ainsi que la récupération des eaux…

21/07/2022

#Assainissement #Eau
picto amenagement-des-territoires

Comment récupérer et recycler l’eau de pluie au sein des…
Les enjeux liés à l’eau sont des facteurs décisifs pour un territoire et la gestion durable de cette ressource représente un défi majeur, notamment pour les collectivités territoriales. La récupération…

24/05/2023

#Recyclage #Eau
picto amenagement-des-territoires

Les procédés de réutilisation des eaux usées traitées (REUT)
En moyenne, entre 1990 et 2019, ce sont 208 milliards de mètres cubes d’eau qui ont été comptabilisés comme disponibles à l’état naturel en France. En 2019, ce nombre a été…

13/11/2023

#Assainissement #Eau
picto institutions-et-administration-territoriale

L’intervention de la commune en matière d’eau et d’assainissement
Les problématiques liées à la gestion et à la qualité de l’eau ainsi qu’à la préservation de la ressource sont éparpillées dans différents codes (Code de l’environnement, Code de la…

09/09/2020

#Eau #Pollution
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Calculer les redevances d’occupation pour les réseaux d’eau et d’assainissement
La loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatique, et en particulier le décret n° 2009-1683 du 30 décembre 2019 relatif aux redevances dues aux communes, aux départements et…

17/06/2021

#Assainissement #Taxes
picto institutions-et-administration-territoriale

Gestion du risque de sécheresse hydrologique : comment limiter ou…
On distingue trois grands types de sécheresse :la sécheresse météorologique provoquée par un manque de pluie ;la sécheresse agricole causée par un manque d’eau dans les sols et qui nuit au développement…

24/05/2023

#Eau #Maire #Risque naturel et environnemental
picto amenagement-des-territoires

Instaurer le droit de préemption des terres agricoles pour préserver…
Face à la dégradation des capacités de stockage en eau et à l’impérieuse nécessité de garantir la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine, la loi n° 2019-1461 du 27 décembre…

20/06/2022

#Préemption #Espace Naturel Sensible
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Journée de l’eau à la piscine intercommunale
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement de la Journée de l’eau qui s’inscrit dans le programme d’actions municipales en faveur du développement durable. L’eau est bien…

13/12/2011

#Équipement sportif #Discours
picto institutions-et-administration-territoriale

Exercer la compétence en matière d’eaux pluviales urbaines (Gepu)
Définie par l’article L. 2226-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), la gestion des eaux pluviales urbaines (Gepu) correspond à la collecte, au transport, au stockage et au traitement des…

11/09/2021

#Eau #Répartition et exercice des compétences
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La qualité de l’eau
La qualité de l’eau fait l’objet d’une attention particulière dans les établissements de santé (ES), et des guides leur ont été consacrés qui permettent de spécifier les contrôles, les surveillances…

07/04/2014

#Indicateur de qualité
picto culture-et-communication

Lancement d’une grande campagne de récupération de l’eau de pluie…
Un maire lance une grande campagne de récupération de l’eau de pluie. Le discours prononcé pour l’occasion permet de rappeler l’intérêt d’une telle campagne et de décliner les arguments économiques…

07/09/2011

#Discours
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Maquette budgétaire – États relatifs à l’eau et à l’assainissement
La reproduction des états A711 : État de ventilation des dépenses et des recettes des services d’eau et d’assainissement - section de fonctionnement et A712 : État de ventilation des…

01/06/2021

#Assainissement #Budget annexe

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