LABELLISATION

Une nouvelle campagne de labellisation des écoquartiers commence

Pour la quatrième année consécutive, le ministère de l'Écologie lance une campagne de labellisation...  démarrage des travaux que l'opération est réellement engagée dans la démarche de labellisation. Le label... . Les collectivités qui souhaitent faire labelliser leur écoquartier doivent présenter leur dossier...  logement). Les résultats seront annoncés en décembre. Une quarantaine de projets ont été labellisés depuis... qui construisent un écoquartier peuvent demander à le faire labelliser. Elles s'engagent alors...

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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de location ou d’achat de stands pour des salons et autres évènements

devra fournir une copie du certificat de labellisation ou tout autre document faisant foi. » Exemple 2 :... de labellisation ou tout autre document faisant foi. » Exemple 2 : sols « Pour le revêtement... et sous peine d'irrecevabilité, le candidat devra fournir une copie du certificat de labellisation...

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Formation Nouveau régime de protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique territoriale

sur les nouvelles procédures en vigueur Labellisation nationale et convention locale Les critères...

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