Licence
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Licence : Collectivités territoriales
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Demande de licence pour la durée des représentations | ref : dtou1959
licence... Ce formulaire permet de demander une licence dans le cadre d’activités occasionnelles...
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Obtenir ou renouveler une licence d’entrepreneur de spectacles vivants | ref : 1025
Identifier l’activité exercée au regard des catégories de licence d’entrepreneur de spectacles... Il existe trois catégories de licence d’entrepreneur de spectacles vivants. Chacune correspond... dans cette catégorie de licence. Vous pouvez exercer concomitamment différentes activités d’entrepreneur..., producteur et diffuseur. Dans ces situations, il convient de demander les licences correspondant à chacune... des activités exercées. Les licences peuvent donc être cumulées. Connaître les conditions d’obtention...
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Dossier initial de demande de licence d’entrepreneur de spectacles vivants | ref : dtou1945
licence... votre demande de licence. Il est également téléchargeable sur le site www.formulaires.modernisation.gouv.fr...
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Licence : Action Sociale
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Embaucher des artistes ou des techniciens via le guichet unique pour le spectacle vivant (GUSO) | ref : 0843
-il entre le GUSO et la licence d’entrepreneur de spectacle ? Il n’existe pas de lien entre la réglementation... du GUSO et celle concernant la licence d’entrepreneur de spectacle vivant. Si vous organisez plus de 6... représentations par an, vous devez demander une licence d’entrepreneur de spectacle vivant. Le fait de détenir... une licence d’entrepreneur de spectacle vivant ne modifie pas votre obligation de recourir au GUSO...
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S'appuyer sur un écrivain public pour favoriser l’insertion | ref : 2115
’un et les administrations, les familles, les professionnels. Le métier s’est organisé récemment avec une licence... et organisations existent : licence professionnelle d’écrivain public à l’université de la Sorbonne-Paris... III ; licence professionnelle rédaction technique (université de Limoges) ; DU (diplôme... de l’université de la Sorbonne, qui présente la licence professionnelle « Conseil en écriture professionnelle...
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Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad | ref : 4128
d'intervention sociale), licence professionnelle, master I ou II sont exigés par tous en fonction du niveau...
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Licence : Éducation
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Mettre en place une ludothèque | ref : 1910
, il est bon de savoir qu’il existe les diplômes suivants : licence professionnelle « Gestion... et animation de ludothèque », université Bordeaux‑3 ; licence professionnelle « Métiers du jeu... et du jouet », université d’Angers ; licence en sciences de l’éducation « Interventions sociales...
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Mise en place du dispositif « Ambassadeurs du livre » dans les BCD de la Ville Lyon | ref : 6037
en deuxième année de licence (cf. encadré ci-après). Un prolongement de ces actions sur une année...
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Le cycle terminal de la voie technologique | ref : 2898
d’un éventail plus large de formations post-bac, de la licence aux études doctorales en passant...
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Licence : Marchés publics
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CCAP : libeller ses clauses de cession/concession de droit de propriété intellectuelle (choix, rédaction et organisation des clauses) | ref : 0083
à plusieurs questions : Existe-t-il un seul prestataire ne proposant qu’une licence sur un produit répondant... à votre besoin ? Existe-t-il un produit sous licence répondant à vos besoins ou est-il nécessaire de le faire... si les fournisseurs du secteur concerné ne proposent que des licences : vous risqueriez d’obtenir des offres... de la concession, l'établissement a continué d'exploiter les logiciels sans licence ; que dans ces conditions...
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Acheter un logiciel mixte : comment adapter son cahier des charges ? | ref : 2863
sur des logiciels sous licence dite libre (dans le sens où leur code source peut être réutilisé librement.../réversibilité). Le montant pourra inclure le prix de la licence correspondant au logiciel standard. Toutefois, la difficulté... aux licences existant sur le marché pour éviter les risques d’irrégularité ou d’absence d’offres (le logiciel... toute adaptation aux formes de licences existantes. Une forme de marché à bons de commande et forfaitaire... peut utilement être prévue. Cette forme « mixte » vous permet de commander des licences via des bons...
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Acheter un logiciel standard : clauses particulières, propriété intellectuelle et autres éléments du marché | ref : 1984
ainsi l’achat d’une licence. Les clauses de prix peuvent être particulièrement délicates à rédiger. En effet..., le prix d’une licence peut varier : en fonction du nombre d’utilisateurs qui l’emploient... simultanés) ; en fonction de l’utilisation dans le temps de la licence ; en fonction du type d’usager... avoir une bonne connaissance des licences standard proposées par les acteurs du marché. Si tel n’est pas le cas... comme des clauses juridiques contenues dans chacune des licences associées. Elle favorise l’envoi d’offres...
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Licence : RH publiques
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Le reclassement pour inaptitude s’applique-t-il aussi pour les agents non titulaires ? | ref : sl2212469
de reclassement Ainsi, le maire qui licencie pour inaptitude physique un agent non titulaire ou bénéficiant... ainsi licencié. Références Loi n° 83-634 du 17 juillet 1983 83-634...
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Les emplois d'avenir | ref : sl8503113
localement ; les étudiants boursiers, à partir de la seconde année de licence... : inscrits en 2 e année de licence ou, le cas échéant, en 3 e année... de licence ou en 1 re année de master dans un établissement d'enseignement supérieur... est inscrit en 2 e année de licence ; deux ans..., si le jeune est inscrit en 3 e année de licence ; un an...
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Procéder au licenciement en cours ou fin de stage | ref : 2222
dans lequel ils ont été nommés est supprimé dans le cadre d’une restructuration de service, peuvent être licenciés... du stagiaire licencié Le stagiaire licencié est radié des cadres et perd ainsi sa qualité de fonctionnaire... au collaborateur licencié. Exception Si l’agent stagiaire était préalablement titulaire d’un autre grade... à ses obligations Pour revenir dans la fonction publique, le stagiaire licencié devra passer un concours... pour perte d’emploi de l’agent licencié. Sauf urgence ou inaptitude physique, sachez que le licenciement...
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Licence : Santé
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Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier | ref : 3682
peut être licencié pour insuffisance professionnelle au titre de son exercice dans son nouveau grade. L’inaptitude... d’une disponibilité Un fonctionnaire hospitalier peut être licencié dans le cadre d’une disponibilité..., s’il ne peut être réintégré et s’il ne peut être admis à la retraite, faute de droit à pension, le fonctionnaire est licencié... peut être licencié après avis de la Commission administrative paritaire ». La Commission administrative... la disponibilité (s’il le souhaite, à sa demande) ou le licenciement. L’agent est alors licencié pour suppression...
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La gestion du congé parental d’un agent contractuel | ref : 3637
. Dans le cas contraire, il est licencié et dispose d’une priorité de réemploi dans l’établissement pour exercer... contractuel si l’emploi d’origine est toujours vacant. Ne licenciez pas un agent au motif d’un congé parental...
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Comment et selon quelles modalités réintégrer un praticien suite à une disponibilité, un détachement, une mise à disposition ? | ref : 3572
, refuse trois propositions de poste à l’issue de la procédure de mutation peut être licencié...
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Licence : News
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Une licence pour le partage de données publiques | ref : article_66702
de nouveaux services, fixes ou mobiles. La mission gouvernementale Etalab a mis en ligne une licence... une licence-type de réutilisation de données : la « licence ouverte/Open Licence... ». Cette licence, libre et gratuite, apporte une sécurité juridique aux producteurs et aux réutilisateurs... avec d'autres licences libres, en particulier celle du gouvernement britannique. La licence prévoit... sur cette licence permet notamment à une collectivité qui transmet ses données à des tiers de se protéger...
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Universités : vers la création d'une licence de santé ? | ref : article_79167
Licence de santé..., parmi lesquelles la création d'une licence de santé. Selon la CPU, la mise en place d'une licence de santé serait une réelle... universitaire classique, dit licence-master-doctorat (LMD). ...
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L'AFPA aux côtés des licenciés économiques | ref : article_8839
AFPA Transitions va accompagner les licenciés économiques dans 11 bassins d'emplois.... et de placement en emploi durable de salariés licenciés économiques dans le cadre du dispositif...
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Licence : Forum
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Licences des debits de boissons | ref :
excatement les 5 catégories de licences ?...Bonjour, Voici pour les catégories de licences : Les boissons de 1re catégorie... plus l’obligation de se déclarer en mairie et la licence relative à leur vente a été supprimée le 1er juin 2011... La licence IV, la plus célèbre de toutes, concerne les catégories 4 et 5 dans lesquelles on retrouve... les boissons les plus alcoolisées, c’est la raison pour laquelle on l’appelle aussi « grande licence...
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Licences des debits de boissons | ref :
excatement les 5 catégories de licences ?...
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emplois d’avenir professeur | ref :
(e) de l'enseignement supérieur ; - Être étudiant(e) en licence 2 (principal public cible), en licence 3 ou en master 1...