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Quelle durée pour certains marchés de location ?

La réponse portait plus généralement sur la durée de marchés de location portant installation...

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Exemple de délibération du conseil municipal pour mettre en location un local d’activité professionnel

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Location d’un bien : la collectivité bailleresse et locataire

en matière d'état des lieux, de charges locatives et d'impôts (L145-40-2) MBFP22...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Mécanisme de location

    I.B-mpublic

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    un candidat proposant un mécanisme de location ?...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Mécanisme de location

    G.Morel

    G.Morel

    un candidat proposant un mécanisme de location ?...

  • Marchés publics 28 juin 2013

    MAPA location machine à affranchir

    wk_poissonrouge115@gmail.com

    CJ.dir.serv.

    Je dois passer un marché (MAPA) pour la location de ma machine à affranchir. Toutefois,...

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