Lots géographiques
Lots géographiques dans l'actualité
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Article
L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé rappelle…
L’ANSM demande aux patients de rapporter chez leur pharmacien toutes les boîtes de Furosémide Teva 40 mg qui leur auraient été… -
Article
Un maire peut-il en cas de caducité modifier unilatéralement le cahier des…
Oui : les règles d'urbanisme contenues dans les documents approuvés d'un lotissement deviennent caduques, en l'absence d'opposition d'une majorité qualifiée de colotis, au terme de dix années à compter… -
Article
Puteaux : des lots de jouets sans doublons
Renouvelant son marché de jeux et de jouets pour la ville de Puteaux, le service achat a porté une attention particulière, après une étude de marché, à la définition… -
Article
Les jeunes Français s'améliorent en histoire-géographie
Les acquis en histoire et géographie des élèves en fin de collège se sont améliorés ces dernières années, selon la dernière étude nationale sur le sujet, qui note cependant que les performances des jeunes restent…
Lots géographiques dans les ressources documentaires
Les lotissements
12/05/2017
Publicité, vente des lots et délivrance des permis en lotissement
24/03/2019
Définir un allotissement adapté
26/09/2021
Mettre en œuvre le lotissement
04/05/2020
Le lotissement : de sa création à sa disparition
18/04/2017
Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement et de…
13/06/2022
Quel est le régime des lotissements autorisés ?
17/11/2022
Comment définir des lots ou justifier un marché global ?
08/02/2023
Comparaison d’une procédure ZAC par rapport à celle d’un lotissement
19/04/2022
Modèle d’arrêté portant autorisation de vente des lots par anticipation
24/03/2019
Fiche action d’identification des ressources géographiques
20/09/2022
Lettre de mission du professeur coordonnateur d’histoire, géographie et enseignement…
09/05/2022
Communiquer autour du PLU (plan local d’urbanisme)
14/02/2019
Comment rédiger un rapport d’analyse des offres ?
18/07/2023
Rédiger le calendrier prévisionnel d'exécution
09/06/2021
Une offre pour chaque métier
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Éducation : les syndicats enseignants appellent à la grève le 2 ...
19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
27/03/2024
Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur ...