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Encadrer les manifestations sur la voie publique
Selon le dictionnaire Larousse, une manifestation est un événement attirant un public relativement large (fête, festival, exposition, salon…), organisé dans un but commercial, culturel, publicitaire ou de simple réjouissance. Toute…

19/01/2016

#Manifestation publique #Maintien de l'ordre public
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Réglementer et organiser les manifestations sur la voie publique
Selon le dictionnaire Larousse, une manifestation est un événement attirant un public relativement large (fête, festival, exposition, salon…), organisé dans un but commercial, culturel, publicitaire ou de simple réjouissance. Toute…

29/01/2014

#Manifestation publique #Police de la voie publique
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Préparer une check-list pour l’organisation d’une manifestation
Toute collectivité est amenée, plusieurs fois par an, à organiser des manifestations de nature et d’envergure différentes : pose de première pierre, réception d’association, inauguration de bâtiment communal, etc. Chaque situation…

28/04/2011

#Manifestation publique
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Communiquer sur les manifestations sportives
Toute association sportive – quelle que soit la discipline – ou toute collectivité a besoin de communiquer sur les manifestations qu’elle organise. Cette communication revêtira des niveaux différents selon le type d’événement,…

17/03/2021

#Sport #Opération de communication
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Faire face à une manifestation non déclarée
Il revient au maire, et subsidiairement au préfet, de recevoir les déclarations préalables aux manifestations qui doivent se dérouler sur la voie publique, et le cas échéant d’en interdire la…

19/01/2016

#Maintien de l'ordre public
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Acquérir un immeuble en état d’abandon manifeste
En présence d’immeubles abandonnés et qui ne sont manifestement plus entretenus, et afin de limiter la dégradation de l’environnement immédiat, la commune peut engager une procédure en état d’abandon manifeste.…

24/09/2023

#Construction immobilière #Procédures contentieuses
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Ouverture d’une manifestation consacrée aux métiers « remplacés »
Un maire doit prononcer un discours d’ouverture d’une manifestation consacrée aux métiers « remplacés » dans sa commune. Il aura à mettre en avant la spécificité humaine à travers les gestes d’autrefois ;…

06/07/2011

#Discours
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Modèle de cahier des charges d’une manifestation
Cet outil est un exemple de cahier des charges qui peut servir de support à tout type de manifestation (culturelle ou sportive).

08/09/2014

#Équipement culturel
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Rapport pour ivresse publique et manifeste
Cet outil vous permettra de mieux appréhender la rédaction d’un rapport dans le cadre d’une ivresse publique et manifeste.

14/09/2021

#Infraction #Maintien de l'ordre public
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Rétro-planning de l’organisation d’une manifestation
Grâce à cet outil, vous établirez la liste exacte des éléments à mettre en place pour réussir l’organisation d’une manifestation.

28/04/2011

#Manifestation publique
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Rapport d’évaluation de la procédure d’ivresse publique et manifeste 
Ce rapport des Inspections générales de l’administration, des affaires sociales, des services judiciaires et de l’Inspection de la gendarmerie nationale permet d’avoir une vision globale de la procédure d’ivresse publique…

14/09/2021

#Infraction #Maintien de l'ordre public
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Comment réagir en cas d’ivresse publique et manifeste ?
Environ 70 000 cas d’ivresse publique et manifeste (IPM) sont traités chaque année.Il n’existe pas de définition légale de l’ivresse et des conditions de sa constatation. L’interpellation d’un individu présumé en état…

16/07/2023

#Infraction #Maintien de l'ordre public
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Lancement d’une manifestation sportive « À pied, c’est le pied…
Le maire doit prononcer un discours pour le lancement d’une manifestation « À pied, c’est le pied », pour promouvoir la pratique de la marche à pied. Le discours est l’occasion de…

06/07/2011

#Sport #Discours
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État des lieux de l’approche responsable des stands utilisés à…
Ce questionnaire vous permet d’évaluer rapidement l’approche responsable des stands utilisés à l’occasion de manifestations passées : bonnes pratiques sociales et environnementales, consommation en énergie, recyclage…

25/03/2018

#Manifestation publique #Achat durable
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Exemple de délibération concernant une manifestation culturelle (commémoration dans le…
Ce modèle offre un exemple de délibération complète portant sur les tarifs, les contrats, les conventions et les demandes de subvention dans le cadre d’une manifestation culturelle. L’exemple en question…

01/12/2014

#Politique culturelle

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