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Manutention mécanique

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Manutention mécanique dans l'actualité

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Manutention mécanique dans les ressources documentaires

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La manutention mécanique
La manutention mécanique fait appel à l’utilisation d’appareils ou d’installations de levage et de transport permettant d’éviter les risques propres à la manutention manuelle. Cette manutention limite les efforts nécessaires…

18/09/2016

#Loi et réglementation #Risque professionnel
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Le mécanisme de représentation-substitution
Le mécanisme de représentation-substitution fait partie intégrante de la technique de transferts de compétences entre les différents centres décisionnels administratifs locaux. Il permet de rendre concrète la volonté d’une intercommunalité…

10/01/2016

#Fusion #Transfert de compétence
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Comment calculer la taxe sur les remontées mécaniques ?
La situation financière des communes de montagne est très différente selon qu’il s'agit de stations touristiques de sport d’hiver ou de communes de montagne classiques.Les 300 stations de sports d’hiver…

16/07/2023

#Tourisme #Ressources fiscales diverses
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Procéder à des règlements partiels définitifs : mécanisme, clauses contractuelles
L’exécution de vos marchés implique de recourir au mécanisme de règlement partiel définitif. Propre aux marchés publics de fournitures et services, de prestations intellectuelles ou de TIC, ce mécanisme de…

28/02/2019

#Exécution financière du marché #Gestion du paiement du marché
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Sécuriser la manutention de charges
Les missions de vos agents nécessitent régulièrement de recourir à la manutention manuelle dans votre collectivité, et de nombreux accidents sont survenus : pieds écrasés, mal de dos, chutes, maladies professionnelles,…

23/03/2014

#Risque professionnel #Santé et sécurité au travail
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Les manutentions manuelles de charges
La manutention manuelle concerne toute opération de transport ou de soutien d’une charge dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement exigent l’effort physique…

18/03/2013

#Risque professionnel #Troubles musculo-squelettiques
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Utiliser des outils de manutention et de levage
Chaque métier utilise des outils de manutention et de levage adaptés à la nature du produit et aux déplacements à effectuer. Les outils de manutention et de levage sont en…

18/09/2018

#Risque professionnel #Troubles musculo-squelettiques #Protocole (méthode) #Santé et sécurité au travail
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Quels sont les mécanismes de péréquation ?
Inscrite à l’article 72-2 de la Constitution (« La loi prévoit des dispositifs de péréquation destinés à favoriser l’égalité entre les collectivités territoriales »), la péréquation repose essentiellement sur les dotations de…

23/05/2023

#DGF #FPIC
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Tableau sécurisation manutention manuelle des charges
Ce tableau vous permet de récapituler les objectifs à atteindre pour sécuriser la manutention manuelle des charges.

24/03/2014

#Risque professionnel #Santé et sécurité au travail
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Contention mécanique en psychiatrie générale
Indiquée exceptionnellement en dernier recours, pour une durée limitée et uniquement dans le cadre d’une mesure d’isolement, la contention mécanique est réalisée sur décision d’un psychiatre, d’emblée ou secondairement, pour…

20/03/2019

#Risque #Patient
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Présentation sous PowerPoint du mécanisme comptable de l’étalement des charges…
Cet outil présente, sous forme de PowerPoint, le mécanisme comptable de l’étalement des charges et de l’enchaînement des écritures comptables.

06/10/2020

#Rattachement de charge et de produit #Emprunt
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Gérer les retenues de garantie : mécanisme, implications pratiques, modalités…
Les garanties financières assurent la bonne exécution d’un marché en renforçant les droits financiers du pouvoir adjudicateur sur son cocontractant. Elles reposent sur divers mécanismes (retenue de garantie, garantie à…

30/01/2019

#Gestion du paiement du marché #Assurance des marchés publics
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Calculer votre contribution ou votre attribution au fonds de péréquation…
Le Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) est un mécanisme de péréquation horizontale de redistribution d’une partie des ressources fiscales entre collectivités du bloc communal. L’article…

03/11/2022

#FPIC
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Savoir utiliser le fonds de compensation de la TVA (FCTVA)
Le FCTVA est une dotation versée par l’État pour compenser en grande partie la taxe sur la valeur ajoutée grevant les dépenses d’investissements et certaines dépenses de fonctionnement des collectivités…

31/01/2024

#FCTVA
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Calamités agricoles : l’arrêté de reconnaissance
Des conditions météorologiques exceptionnelles peuvent entraîner des dégâts inhabituels dans les exploitations agricoles au point de menacer les conditions d’existence de leurs propriétaires. Le maire est alors souvent sollicité pour…

15/01/2014

#Arrêté municipal

Une offre pour chaque métier

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