MARCHÉ RECONDUCTIBLE

Mise à jour des formulaires « DC »

intérieure. La rubrique B5 du formulaire DC3 a été complétée, pour préciser si le marché est reconductible...

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Quelle durée choisir pour votre marché public ?

sa date anniversaire. Le marché est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée maximale... 31 décembre XXXX. ou  jusqu’à sa date anniversaire. Le marché est reconductible trois fois,... XXXX. ou  jusqu’à sa date anniversaire. Le marché est reconductible trois fois, par décision... Comprendre le terme de « durée » d’un marché L’article 39 de l' ordonnance n° 2015-899... d'une remise en concurrence périodique.Vous êtes donc libre quant à la définition de la durée du marché sauf si le code...

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  • Ressources documentaires

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MARCHÉ RECONDUCTIBLE : ressources documentaires

MARCHÉ RECONDUCTIBLE : Santé

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MARCHÉ RECONDUCTIBLE : Action sociale et solidaire

MARCHÉ RECONDUCTIBLE : Marchés publics

MARCHÉ RECONDUCTIBLE : Ressources humaines

MARCHÉ RECONDUCTIBLE : Finances et comptabilité

MARCHÉ RECONDUCTIBLE : forum

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Marché reconductible

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Dans le cadre d'un marché de téléphonie mobile d'une durée de 3 ans avec renouvellement annuel,...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Marché reconductible

    G.Morel

    G.Morel

    Dans le cadre d'un marché de téléphonie mobile d'une durée de 3 ans avec renouvellement annuel,...

  • Marchés publics 4 mars 2015

    Montant maximum d'un marché à bons de commande reconductible

    7000115786

    monsieur-niay-do

    Je prépare un marché à bons de commande de 1 an reconductible 1 fois pour 1 an. Je souhaite... indiquer le montant maximum du marché sans minimum. Le montant maximum en question doit-il tenir compte... maximum du marché par année ? Merci... Votre marché étant reconductible, vous devez indiquer votre montant maximum par année d'exécution,...

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