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Promouvoir la marche et les piétons
Dans le cadre d’une politique de développement durable, les piétons doivent être pris en compte. La marche à pied représente le mode de déplacement naturel par excellence et, qui plus…

28/01/2014

#Piéton
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Mettre en place une régie de transports publics
Les collectivités disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics, liberté découlant du principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales. Les collectivités…

23/07/2019

#Transports #Gestion en régie
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Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu…
Le Code de l’environnement fait de la lutte contre le changement climatique une des finalités du développement durable. Aller vers une mobilité plus durable fait partie intégrante des politiques de…

13/02/2015

#Transports
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Tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), ceux avec…
Cet outil propose un tableau comparatif des marchés globaux de performance (MGP), des marchés globaux de performance avec tiers financement (MGP-TF) et des marchés de partenariat (MP).

23/02/2024

#Type de marché #Énergie
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Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’appréciation…

05/12/2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
L'organisation d'un événement est un moment idéal pour sensibiliser au développement durable et partager de bonnes pratiques.Plusieurs éléments doivent être pris en compte : la qualité environnementale de l’événement (lieu et…

24/03/2018

#Achat durable #Marché de services
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Durées des marchés fixées par le Code de la commande…
Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

18/12/2019

#Reconduction du marché
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Mesures prises par le ministère des Transports en matière de…
Question écrite posée par un parlementaire en juillet 2009 sur la sécurité des transports scolaires, en particulier à la descente des bus. La réponse fait le point sur les actions mises…

02/03/2017

#Vie scolaire #Transports
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Avis de marché
Cet avis de marché permettra à l’acheteur de publier son annonce de marché public, soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics soit dans un journal habilité à…

12/01/2020

#Notification de marché #Avis de publicité des marchés publics
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Lancement d’un service de transport pour les personnes handicapées
Un maire prononce un discours pour lancer un service de transport pour les personnes handicapées. Une commune a en effet notamment pour mission de s’assurer que les personnes handicapées sont…

05/10/2011

#Personne handicapée #Discours
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Tout savoir sur la résiliation du marché
La résiliation du marché peut avoir diverses causes et peut intervenir soit à l’initiative du maître d’ouvrage, soit à l’initiative de l’entreprise titulaire du marché.À la différence du droit commun…

01/01/2024

#Résiliation du marché #Marché de travaux
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Contrôler l’exécution d’un marché
L’acheteur public consacre souvent beaucoup de temps aux phases de sourcing et de procédures de marché public considérant que la finalisation de son acte d’achat intervient au moment de la…

14/11/2023

#Exécution du marché #Contrôle du marché public
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L’exécution d’un marché public
Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés passés avant cette date, l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015…

17/03/2019

#Exécution du marché
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Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée…
Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui indiquera la mission confiée, les compétences…

15/09/2022

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Établir la liste annuelle des marchés conclus : marchés concernés,…
Au premier trimestre de chaque année, vous devez établir la liste des marchés conclus l’année précédente. Comment organiser et classifier la liste des marchés conclus ? Quelles sont les informations que…

08/06/2016

#Communication externe #Notification de marché

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