MARCHES PUBLICS

Le toit de l'Opéra Bastille ou les marches de Bercy pour végétaliser Paris

diverses, écoles, gymnases), de partenaires publics (RATP, ErDF, La Poste Immo) ou privés (JC... de sa toiture. La salle de concerts de Bercy offre 270 m2 de ses marches...  ». © Agence France-Presse 2016 Le toit de l'Opéra Bastille, les marches de Bercy,...

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Le régime des prix dans les marchés publics

Le régime des prix des marchés publics est d’une grande stabilité. L’ ordonnance... n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics n’a pas apporté de modifications sensibles... reprend les dispositions du Code des marchés publics de 2006 ou des codes antérieurs de 2001 et 2004.... publics de 2006 Les dispositions relatives au prix qui figurent dans le chapitre IX (Prix... reprennent, pour l’essentiel, les règles déjà applicables sous l’empire des codes des marchés publics...

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Exécuter sereinement les marchés publics

de la conclusion d’un marché public Déterminer les droits, pouvoirs et obligations du pouvoir... du marché public Comment peut réagir l’administration face au placement d’une entreprise... aux modifications apportées au marché par le pouvoir adjudicateur Identifier les modifications... d’exécution du marché Appréhender les limites du pouvoir de modification unilatérale... apportées à l’exécution du marché ? Déterminer les conditions...

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MARCHES PUBLICS : Santé

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Accord sur les marchés publics

    I.B-mpublic

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    Quels sont les marchés soumis à l'accord sur les marchés publics ?... à l’article 26 du Code des marchés publics (CMP)....

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Acomptes marchés publics de travaux

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Concernant les acomptes dans les marchés publics de travaux, quel est le texte qui est applicable?...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Calcul de la valeur des marchés publics

    I.B-mpublic

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    Quelles sont les dispositions applicables au calcul de la valeur des marchés publics ?...

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