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Appel à projets « Olympiade culturelle – Ville de Marseille…
Cet outil propose un modèle d’appel à projets culturels à travers l’exemple de l’Olympiade culturelle de la ville de Marseille, dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques 2024. L’Olympiade…

09/11/2023

#Soutien à la création #Financement
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Les caisses des écoles de Paris, Lyon et Marseille et…
Les caisses des écoles des communes de Paris, Lyon et Marseille ainsi que des communes associées ont un cadre spécifique, défini par les articles R. 212-27 et suivants du Code de…

19/04/2021

#Vie scolaire #Services de la collectivité
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Identifier les compétences des métropoles de Lyon, du Grand Paris…
Eu égard à leurs caractéristiques démographiques et aux spécificités de leurs territoires (centres décisionnels, poids économiques, infrastructures…), les métropoles de Lyon, du Grand Paris et d’Aix-Marseille-Provence bénéficient d’un statut particulier…

14/02/2020

#Périmètre et compétences #Pôle métropolitain
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Comment faire évoluer un permis de construire ?
Quand on obtient un permis de construire, il est parfois nécessaire de faire évoluer le projet autorisé.Si le régime du permis de construire modificatif n’est abordé dans le Code de…

16/03/2023

#Permis de construire
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Les compétences des métropoles de droit commun
Au 1er janvier 2018, le territoire national comptera dix-sept métropoles de droit commun (en plus de celles, aux statuts particuliers, de Paris et d’Aix-Marseille ainsi que de Lyon, véritable collectivité locale).…

18/01/2018

#Répartition et exercice des compétences #Transfert de compétence #Métropole
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Mettre en place un comité d’initiative et de consultation d’arrondissement
Les comités d’initiative et de consultation d’arrondissement (Cica) sont des structures destinées à favoriser le dialogue entre le milieu associatif et les élus de l’arrondissement. Prévus par la loi dite…

25/12/2011

#Démocratie participative
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Choisir le béton comme matériau de construction des locaux scolaires
Selon les époques, les enjeux de société ont dégagé des tendances d’architecture scolaire. Ainsi se sont par exemple développées les maisons d’école, les constructions liées à l’explosion scolaire, celles répondant…

02/12/2021

#Gestion des locaux scolaires #Construction immobilière écologique
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Jurisprudence concernant les tribunes de l’opposition
L’arrêt du Conseil d’État vient spécifier que l’article publié au titre des droits de l’opposition peut constituer un élément de propagande électorale, ce qui peut influer sur le compte de…

14/06/2021

#Support de communication #Droit de réponse
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Prévenir et agir contre les punaises de lit
Le sujet est tabou, et plus encore dans le secteur scolaire. Des écoles de Marseille ont défrayé la chronique parce qu’elles étaient envahies de punaises de lit qui, non traitées…

21/03/2022

#Entretien des locaux scolaires #Hygiène
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Les métropoles : définition et compétences
Imaginées pour fédérer les plus grandes agglomérations dans une démarche d’attractivité à l’échelle européenne, les métropoles ont vu le jour par la volonté du législateur. Le statut de métropole a…

02/04/2023

#Métropole
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Retour d’expériences sur la mise en place d’inventaires permanents
Dans un contexte de maîtrise des dépenses relatives au patrimoine est venue la prise de conscience, par de nombreuses collectivités, de la nécessité de disposer d’une meilleure connaissance de leur…

14/10/2020

#Inventaire #Gestion du patrimoine
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Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, dite « loi Maptam », a transformé en métropoles onze agglomérations, qui ont rejoint Nice et…

12/02/2024

#Métropole #Gestion budgétaire

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

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