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materiel-et-moral dans l'actualité
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Article
Quid du rapport sur la morale laïque ?
Les rapporteurs de la mission de réflexion sur l’enseignement de la morale laïque ont présenté le résultat de leurs travaux le 22 avril, dans un rapport… -
Article
La morale laïque bientôt à l'école ?
Dans le JDD en date du 2 septembre 2012, Vincent Peillon annonce la mise en place de cours de « morale laïque »… -
Article
Harcèlement moral dans la fonction publique
Dans un arrêt Lille Métropole Habitat du 30 août 2013, la Cour administrative d'appel de Douai a rappelé un élément important de la caractérisation du harcèlement moral. -
Article
Quand les collectivités vendent aux enchères leur matériel sur Internet
Véhicules utilitaires, bancs d'écoliers, pédalos, camions de pompiers : à la recherche de sources de revenus, les collectivités locales sont de…
materiel-et-moral dans les ressources documentaires
Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel…
06/12/2023
Les congés bonifiés à destination des agents d’outre-mer
12/11/2023
Contribuer à l’enseignement moral et civique (EMC)
16/09/2015
La responsabilité des établissements publics pour défaut du matériel utilisé
26/05/2021
Préserver la santé morale des agents
18/05/2014
Le harcèlement moral et sexuel dans la fonction publique territoriale
18/01/2022
Intervenir dans l’enseignement moral et civique (EMC) en 6e
28/06/2016
Distinguer une faute de service d’une faute personnelle
04/04/2022
Respecter le droit patrimonial du maître d’œuvre
16/02/2016
Analyser une situation de harcèlement moral
25/01/2022
Demande de rectification pour erreur ou omission matérielle
23/03/2018
Mentions relatives à la rectification pour erreur ou omission matérielle
23/03/2018
Modèle de lettre pour alerter son supérieur en cas de…
25/01/2022
Exemple d’annexe concernant les émissions sonores du matériel d’entretien des…
28/05/2018
Une offre pour chaque métier
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