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materiel-et-moral dans l'actualité

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materiel-et-moral dans les ressources documentaires

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Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel…
Vous souhaitez passer un marché de fourniture de matériel informatique et vous vous interrogez sur les spécificités inhérentes à ce marché. En effet, l’achat de matériel informatique peut nécessiter des…

06/12/2023

#Marché de fournitures #Administration électronique
picto ressources-humaines

Les congés bonifiés à destination des agents d’outre-mer
Afin de favoriser les liens avec les territoires d’outre-mer pour les plus de 35 000 fonctionnaires territoriaux ultramarins, le décret n° 78-399 du 20 mars 1978 met en place des « congés bonifiés » permettant…

12/11/2023

#Collectivité d'Outre-mer #Congés
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Intégrer les règles applicables aux matériels dédiés à l’enfant
La présente fiche vous aidera à intégrer les règles applicables aux matériels ou aménagements spécifiques dédiés à l’enfant. Elle présente les principales exigences de sécurité requises par la réglementation. Grâce…

14/05/2014

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
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Contribuer à l’enseignement moral et civique (EMC)
Enseigner la morale pose des problèmes pédagogiques nouveaux, puisqu’il s’agit de transmettre autre chose que des savoirs ou des savoir-faire : des savoir-être. En parallèle aux cours d’EMC mis en place…

16/09/2015

#Projet éducatif
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La responsabilité des établissements publics pour défaut du matériel utilisé
Les prestataires de soins, établissements ou professionnels de santé, qui utilisent du matériel défectueux dans leur activité, ne relèvent pas du champ de la directive 85/374/CEE du Conseil du 25 juillet…

26/05/2021

#Santé et sécurité au travail
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Préserver la santé morale des agents
L’autorité territoriale doit protéger la santé mentale des agents car il est désormais admis qu’une altération psychologique peut résulter d’une exposition professionnelle à des facteurs de risques présents dans la…

18/05/2014

#Risques psychosociaux #Santé et sécurité au travail
picto ressources-humaines

Le harcèlement moral et sexuel dans la fonction publique territoriale
Le harcèlement est une forme de violence insidieuse au sein du travail. La fonction publique territoriale est aussi touchée par les violences sur le lieu de travail et notamment par…

18/01/2022

#Faute #Droits des fonctionnaires
picto education

Intervenir dans l’enseignement moral et civique (EMC) en 6e
Depuis les années 1980, le système éducatif subit à la fois la crise économique et la massification. Cela a notamment mis en avant le problème de l’éducation morale et civique…

28/06/2016

#Projet éducatif #Vie citoyenne
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Distinguer une faute de service d’une faute personnelle
L’administration étant une personne morale, elle ne peut matériellement agir que par l’intermédiaire des agents qu’elle emploie à divers titres. Dès lors, il importe de pouvoir distinguer ce qui peut…

04/04/2022

#Responsabilité des fonctionnaires
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Respecter le droit patrimonial du maître d’œuvre
L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs…

16/02/2016

#Droits d'auteur #Achat de prestations intellectuelles
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Analyser une situation de harcèlement moral
Cette grille d’analyse permet de connaître les différents paramètres entrant dans la notion de harcèlement moral.

25/01/2022

#Risques psychosociaux #Management
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Demande de rectification pour erreur ou omission matérielle
Voici le formulaire type permettant de déposer une demande de rectification d’acte pour erreur ou omission matérielle auprès de l’officier d’état civil.

23/03/2018

picto services-a-la-population

Mentions relatives à la rectification pour erreur ou omission matérielle
Voici les modèles de mentions à apposer lorsqu’une erreur ou une omission matérielle doit être corrigée dans un acte à la demande de son titulaire.

23/03/2018

picto ressources-humaines

Modèle de lettre pour alerter son supérieur en cas de…
Ce modèle peut vous servir de base à la rédaction d’une lettre permettant le signalement d’une situation de harcèlement sexuel ou moral.

25/01/2022

#Risques psychosociaux #Management
picto marches-publics

Exemple d’annexe concernant les émissions sonores du matériel d’entretien des…
Par cette annexe, le titulaire s’engage à ce que le matériel d’entretien qu’il utilise ait des émissions sonores raisonnables.

28/05/2018

#Espaces verts #Achat durable

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