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Article
Fébus, un bus à hydrogène "zéro émission" mis en service à Pau
Fébus, un bus de 18 mètres de long fonctionnant à l'hydrogène avec "zéro émission", a été mis en service mardi 17 décembre 2019 à Pau (Pyrénées-Atlantiques). -
Article
Autonomie : feu vert du Sénat à la mise en place d'une…
Les sénateurs ont donné leur feu vert jeudi 13 novembre 2020 à la mise en place d’une "aide à la vie partagée" (AVP) pour accélérer le développement de l'habitat inclusif, formule alternative aux établissements… -
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La mise en œuvre des services de transport d’utilité sociale
Un récent décret précise les conditions selon lesquelles les associations peuvent organiser des services de transport d’utilité sociale. -
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Services publics en milieu rural : l'État doit miser sur le numérique
Plus de numérique, mais avec plus d'accompagnement : pour la Cour des comptes, l'accès aux services publics en milieu rural passe par un meilleur usage d'internet,…
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Mutualisation des services : la mise à disposition de services…
07/03/2022
Convention de mise en place d’un (de) service(s) commun(s)
08/03/2022
Convention de mise à disposition de services entre commune et…
08/03/2022
Modèle de convention de mise en place d’un service commun
08/03/2022
Les procédures d’emploi des armes à feu
24/10/2017
Responsabilité et collaborateurs occasionnels du service public hospitalier
12/12/2021
Le Service central des armes
27/03/2017
Modèle de convention portant mise à disposition de services entre…
14/03/2022
Convention de mise à disposition de services à la suite…
08/03/2022
Organiser son service dans un EPLE
03/03/2024
Convention de mise en place d’un service unifié
08/03/2022
Une offre pour chaque métier
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