MODÈLE DE CONTRAT

Marché de maîtrise d’œuvre: un modèle de contrat mis en ligne

Ce modèle de contrat prévoit un mode de rémunération basé sur une estimation du temps à passer,... des architectes proposent un nouveau modèle complet de marché de maîtrise d’œuvre pour une construction...

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Courrier de non-renouvellement de contrat à son terme

Pour notifier à l’agent contractuel la décision de ne pas renouveler le contrat à son terme,... vous pourrez vous appuyer sur ce modèle de courrier. ...

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Formation Maîtriser les outils d’évaluation et de gestion des partenariats Publics / Privés

de l’évaluation préalable La présentation du modèle d’évaluation utilisé... par la mission d'appui aux partenariats public-privé (maPPP) La construction du modèle relatif... à l’évaluation préalable Les logiques de fonctionnement du modèle d’évaluation... L’analyse critique du modèle d’évaluation Les résultats obtenus lors... de l’utilisation du modèle de simulation Maîtriser le fonctionnement des PPP en matière...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

MODÈLE DE CONTRAT ?

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MODÈLE DE CONTRAT : actualités

MODÈLE DE CONTRAT : ressources documentaires

MODÈLE DE CONTRAT : Santé

MODÈLE DE CONTRAT : Santé et sécurité au travail

MODÈLE DE CONTRAT : Établissements de santé

MODÈLE DE CONTRAT : Marchés publics

MODÈLE DE CONTRAT : Ressources humaines

MODÈLE DE CONTRAT : Action sociale et solidaire

MODÈLE DE CONTRAT : Administration locale

MODÈLE DE CONTRAT : Finances et comptabilité

MODÈLE DE CONTRAT : formations

MODÈLE DE CONTRAT : forum

  • RH territoriales 23 janv. 2015

    Arrêt maladie emploi d'avenir

    Virgule

    Virgule

    d'arrêt de travail concernant un emploi d'avenir. S'agissant d'un contrat privé, les 3 jours de carence... de maladie ordinaire, j'ai demandé à mon Centre de Gestion s'il en existait un modèle spécifique,...

  • Marchés publics 9 mars 2015

    Accord cadres pour la maitrise d'oeuvre

    7000115786

    monsieur-niay-do

    cadres,le maitre d'ouvrage est il tenu par ce contrat d'exclusivité ou peut il ouvrir à la concurrence... en mono-attributaire pour des opérations de réhabilitation de bâtiment (voir modèle :...

  • Action Sociale 25 sept. 2013

    Evaluation de l'autonomie en ESAT

    d.solaret

    un contrat de soutien et d’aide par le travail, conforme au modèle figurant à l’annexe... au Code du travail et qu’elle ne bénéficie pas d’un contrat de travail, elle signe toutefois, avec l’ESAT... 3.9 du Code de l’action sociale et des familles. Ce contrat est conclu pour une durée d’un an... et des obligations réciproques prévus au présent contrat et permettant, chaque année si nécessaire,...

  • SERVICES EXPERTS

    Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application

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    Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.

  • Conseil

    Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.