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modeler dans les ressources documentaires

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Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective…

La prospective financière constitue un outil indispensable qu’il est important d’utiliser pour élaborer votre stratégie financière. Pour autant, réaliser une prospective financière nécessite l’élaboration d’un modèle financier complexe et la…

29/02/2024

#Prospective financière
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Modèle de contrat de transaction

Ce document présente un modèle de contrat de transaction entre le maître d’ouvrage et l’entreprise titulaire du marché, permettant aux parties de clôturer une contestation née ou de prévenir une…

05/01/2023

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Modèle de certificat de cessibilité de créances (modèle de l’arrêté…

Le certificat de cessibilité de créance(s) est délivré par la collectivité en un seul exemplaire au titulaire du marché public ou à son sous-traitant payé directement. Il doit ensuite être…

30/09/2020

#Crédit #Exécution financière du marché
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Modèle de convention pour l’accès aux données

Ce modèle de convention entre le CCAS et l’organisme fournisseur de données précise les conditions de réciprocité et de propriété des données. Dans cet exemple, il s’agit de la fourniture…

20/10/2021

#Convention #Étude d'impact
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Modèle de délibération d’acceptation de don

Voici un modèle de délibération que le conseil d’administration doit approuver pour que les dons puissent être affectés à une action. Vous devez adapter ce modèle au type de don…

25/04/2018

#Stratégie de communication #Ressources financières
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Modèles de bulletins de paie indemnités d’élus

Ces modèles de bulletins de paie permettent de répertorier les cotisations applicables à l’élu local et de calculer l’indemnité de fonction. Les modèles numérotés de 1 à 4, correspondent chacun à…

07/02/2024

#Élu #Indemnités
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Modèle type de signalement de sévices à mineur

Le Conseil national de l’Ordre des médecins a élaboré un modèle de signalement de sévices à mineurs résumant l’examen médical du patient et précisant le témoignage de la personne accompagnatrice…

05/09/2016

#Mineur #Violence
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Modèle de règlement intérieur hygiène et sécurité

Ce modèle de règlement intérieur hygiène et sécurité est un modèle type que vous pourrez personnaliser selon vos besoins. Certaines parties peuvent être supprimées si elles ne sont pas en…

25/01/2022

#Règlement intérieur #Document de gestion des risques
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Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à…

Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle pour l’élaboration du bordereau des prix unitaires relatifs à votre offre.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Modèle de protocole de sécurité pour les opérations de chargement…

Ce modèle de protocole de sécurité relatif aux opérations de chargement et déchargement est un modèle type que vous pourrez personnaliser selon vos besoins. Les parties à remplir sont marquées…

23/10/2014

#Risque professionnel #Protocole (méthode)
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Le nouveau modèle de financement de l’aide à domicile

Les services d’aide à domicile étaient jusqu’à présent mal financés, peu attractifs pour le personnel. Inégalement répartis sur le territoire, l’amélioration de la qualité de ces services était une priorité…

26/06/2022

#Service d'aide à domicile #Financement
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Modèle d’attestation d’assurance (architectes et sociétés d’architecture)

Présentation d’un modèle d’attestation d’assurance, conforme à l’arrêté du 15 juillet 2003 relatif au modèle d’attestation d’assurance adressé chaque année par les architectes au conseil régional de l’Ordre, que les maîtres…

11/01/2016

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Divers modèles de conventions financières relatives à la répartition des…

Les différents modèles qui suivent doivent vous aider à élaborer une délibération et une convention financière pour répartir les contributions de chaque partie prenante. Il convient de les adapter au…

16/03/2022

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Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et…

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :• mono-employeur temps partiel ;• multi-employeur et formation sur le…

28/11/2011

#Loi et réglementation #Formation
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Gérer son service à domicile en s’inspirant du modèle d’entrepreneuriat…

Le concept d’économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d’entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur…

18/06/2019

#Personne âgée #Service d'aide à domicile #Économie sociale et solidaire