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Convention type pour le secteur associatif

La présente convention a pour objet de régler les conditions d’organisation et de déroulement du bénévolat accompli par une association sur les NAP organisés par la ville.

25/01/2017

#Association #Convention

Résultats du questionnaire aux familles

Suite au décret Hamon, le rythme scolaire préféré des familles est celui revu grâce au décret Hamon avec choix des horaires actuels et la matinée du mercredi libérant le vendredi pour…

05/06/2014

#Concertation #Organisation des services
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Accompagner la scolarité en ALSH

Par définition, en ACM, sont accueillis des enfants âgés de 3 à 17 ans qui sont aussi des élèves suivant leur scolarité. C’est l’âge des apprentissages tous azimuts, formels et informels,…

02/12/2015

#Politique de l'éducation #ALSH
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Professionnaliser les Atsem

Les Atsem sont soumis à une double hiérarchie, celle de leur employeur, la mairie, et celle de l’enseignant ; ils sont donc soumis à de doubles attentes, complémentaires ou contradictoires. Ils…

17/10/2022

#ATSEM #Formation
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Organiser un guichet unique pour les services liés à l’enfance…

La mise en place d’un guichet unique se généralise dans les collectivités locales afin de faciliter les démarches des administrés. Le public peut, selon les organisations, avoir ainsi un interlocuteur…

30/07/2018

#Administration électronique #Organisation des services
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Connaître le statut et les missions des Atsem

Les textes réglementaires font obligation aux communes de mettre du personnel à disposition des écoles maternelles, en vertu de l’article R*. 412-127 du Code des communes issu du décret n° 81-546 du…

31/01/2022

#ATSEM #PEDT
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Mettre en œuvre un projet d’accueil bienveillant des enfants en…

La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation de la citoyenneté des personnes handicapées et la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et…

14/05/2020

#Lutte contre l'exclusion #Élève handicapé #Égalité des chances #Protocole (méthode)