NOMENCLATURE DES EMPLOIS

Modification de la nomenclature des emplois territoriaux (NET)

et fiscaux. Une nouvelle nomenclature des emplois territoriaux est instaurée par la circulaire n°...  COTB1114921C du 15 juillet 2011 sur la nomenclature des emplois territoriaux. ...

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Traiter la partie comptable de la paie

de plus de 10 000 habitants peuvent opter pour un vote par fonction. Vous devez respecter une nomenclature comptable... et les EPCI, il s’agit de la nomenclature comptable M14 qui est applicable depuis le 1 er  janvier... contractuels ; les articles 6416 et suivants concernent les rémunérations des emplois aidés ;...  64118) Emplois d’insertion (ou emplois aidés) 64162 Emplois d’avenir 64168... Autres emplois d’insertion (CUI-CAE) Apprentis 6417 Rémunération des apprentis...

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Formation Initiation aux mécanismes budgétaires de la LOLF (Loi Organique Relative aux Lois de Finances)

L’architecture budgétaire des dépenses La nomenclature par destination des dépenses... La nomenclature par nature des dépenses : missions, programmes et actions Présentation... des crédits L’encadrement et la gestion des dépenses de personnel Les plafonds d’emplois... (ETP) La gestion pluriannuelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC)...

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