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picto ress-doc

nomenclature-m21-2010-et-201 dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

La nouvelle nomenclature NADEGE 2010 : présentation, modifications et finalisation

Globalement, l'évolution de NADEGE se stabilise depuis trois ans. On peut considérer que la mutation de l'ancienne nomenclature officielle, principalement conçue par et pour les services de l'État, en une…

27/12/2019

#Nomenclature achat
picto finances-et-comptabilite

La nomenclature par fonction

Les lois de décentralisation ont conféré aux collectivités locales un grand nombre de missions de politiques publiques, parfois partagées entre leurs différents niveaux (communes, intercommunalités, départements, régions) : pour répondre à…

19/02/2023

#Gestion comptable #Nomenclature comptable
picto finances-et-comptabilite

Nomenclature inversée

Identifier le numéro du compte sur lequel doit être enregistrée l’écriture comptable d’une dépense ou d’une recette, n’est pas facile ; la liste alphabétique de ces dernières permet : soit de trouver…

09/02/2022

#Gestion comptable #Nomenclature comptable
picto finances-et-comptabilite

La nomenclature par nature

Les écritures comptables sont retracées dans des comptes ; la liste de ces comptes figure dans une nomenclature, mise à jour chaque année en fonction de l’évolution des besoins et de…

08/02/2022

#Gestion comptable #Nomenclature comptable
picto institutions-et-administration-territoriale

Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du…

Afin de répondre à vos obligations légales, vous souhaitez déterminer si la valeur de vos achats dépasse les seuils prévus par le Code des marchés publics. La nomenclature achat vous…

21/02/2020

#Nomenclature achat
picto finances-et-comptabilite

Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature…

Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales de 2014 ont rouvert aux conseils municipaux la possibilité de modifier le mode de vote du budget…

29/03/2020

#Processus budgétaire #Vote du budget
picto marches-publics

Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour…

Après avoir établi votre nomenclature achat, vous devez vérifier très régulièrement que la valeur de vos achats respecte les seuils prévus par le Code de la commande publique. Le suivi…

06/05/2019

#Nomenclature achat
picto marches-publics

Nomenclature Nadège

Ce modèle de nomenclature des services et des fournitures vous permettra de contrôler vos règles de computation des seuils.

22/03/2021

#Développement durable #Définition des besoins
picto culture-et-communication

La nomenclature des jardins

Il existe de nombreuses définitions des jardins selon que l’on adopte un prisme paysager, environnemental, botanique, historique, ethnologique, sociologique.... Cet outil présente une nomenclature simple utilisée dans un contexte culturel…

03/07/2012

#Espaces verts #Organisation des services
picto action-sociale

La nomenclature par fonction des CCAS

Chaque compte de la nomenclature fonctionnelle est commenté.

08/04/2022

#CCAS #Gestion budgétaire

La nomenclature par fonction des départements

Chaque compte de la nomenclature fonctionnelle est commenté dans ce document.

09/02/2022

#Département #Instruction comptable
picto education

Le codage et la nomenclature des comptes

Cet outil présente le codage et la nomenclature des comptes.

10/03/2014

#Document budgétaire #Nomenclature comptable

Nomenclature des missions de l’OPQTECC

Ce document vous renseigne sur l’ensemble des qualifications attribuées par l’Organisme de qualification des économistes de la construction et des programmistes ou OPQTECC (version du 20 décembre 2010).

25/04/2019

#Étude préalable #Équipe de travaux

La nomenclature par fonction des métropoles

L’arrêté du 21 décembre 2016 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs met à jour à compter du 1er janvier…

18/02/2019

#Métropole #Gestion budgétaire

La nomenclature par nature des métropoles

L’arrêté du 21 décembre 2016 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs met à jour à compter du 1er janvier…

18/02/2019

#Métropole #Gestion budgétaire