Nomenclature m21 2010 et 201
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Nomenclature m21 2010 et 201 : RH publiques
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Régime de retraite des fonctionnaires | ref : sl2620789
janvier 2005. La MTSX1016256L loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010... portant réforme des retraites, publiée au Journal officiel du 10 novembre 2010, modifie... égales entre l’employeur et le bénéficiaire. Impacts de la réforme de 2010... La MTSX1016256L loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites a modifié... de novembre 2010 La MTSX1016256L loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010...
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Bulletins de salaire | ref : sl2445557
et des établissements, le numéro de la nomenclature des activités économiques (code de l’activité principale exercée... 2010) figurent dans les tableaux 1 et 2 ci-après. Barème en euros... juillet 2010... 208 11 557,21...
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Autres régimes particuliers | ref : sl2433625
janvier 2010 est entré en vigueur le nouveau « contrat unique d’insertion » (CUI) créé... ) pour le secteur non marchand à compter du 1 er janvier 2010. Par conséquent.... Les contrats d’avenir conclus antérieurement au 1 er janvier 2010 se poursuivent... dont la date d’échéance était postérieure au 1 er janvier 2010, la prolongation... ; CIRCUL-ACOSS_2010-080 lettre-circulaire ACOSS n° 2010-080 du 22 juillet 2010...
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Nomenclature m21 2010 et 201 : News
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Une instruction pour rappeler les évolutions budgétaires et comptables à compter de l'exercice 2011 | ref : article_63219
Nomenclature M21 2010 et 201...Même si les évolutions de la nomenclature comptable sont limitées pour l'exercice 2011, la DGOS... complètent ce document de synthèse. Textes de référence : Instruction n° 11-012-M21 du 30 mai 2011...
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