#

nominations

picto actu

nominations dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

nominations dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Bilan nominatif à l’issue du service civique
Les organismes agréés au titre du service civique doivent établir conjointement avec les volontaires qu’ils accueillent le bilan nominatif décrivant les activités exercées et évaluant les compétences acquises au cours…

21/12/2022

#Structure sociale et médico-sociale #Égalité des chances
picto sante

Qu’est-ce que la dispensation à délivrance nominative ?
La dispensation à délivrance individuelle nominative a été évoquée dès 1951 dans la circulaire n° 139 du 20 juillet relative au fonctionnement des pharmacies hospitalières. C’est un élément clé de la sécurité…

24/02/2013

#Dispensation du médicament #Établissement de santé
picto sante

Résultats des concours et nomination en période probatoire
Les candidats ayant été reçus au concours national de praticien hospitalier sont nommés pour une période probatoire (équivalente à un stage dans la fonction publique) d’une durée d’un an d’exercice…

23/05/2022

#Fonctionnaire
picto ressources-humaines

Recruter et rédiger la lettre de cadrage pour la nomination d’un…
La réglementation impose une procédure de nomination d’un ou plusieurs assistants de prévention au sein des collectivités et établissements publics. Parmi les différentes étapes, une fois la formation préalable effectuée…

19/03/2023

#Recrutement #Fiche de poste
picto sante

La nomination des membres du directoire
La décision de nomination des membres du directoire est naturellement précédée d’entretiens préalables avec le président de la CME pour ajuster au mieux les propositions et parvenir à un consensus…

16/04/2012

#Organisme lié aux RH #Personnel médical hospitalier
picto ressources-humaines

Arrêté de nomination par voie de mutation
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation.

16/03/2022

#Mobilité (agent)
picto ressources-humaines

Outil de présentation budgétaire nominative
Vous pouvez utiliser ce tableau pour les établissements tels que les EHPAD ou les services d’aide à domicile car les instances de tutelle demandent une présentation budgétaire nominative.

02/09/2022

#Agent #Gestion budgétaire
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté de nomination pour un agent de catégorie C
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination pour un agent de catégorie C.

09/03/2022

#Fonctionnaire #Recrutement
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté de nomination d’un régisseur d’une régie de recettes
Ce modèle d’arrêté est à utiliser pour procéder à la nomination du régisseur d’une régie de recettes. Cet arrêté doit être notifié au régisseur.

10/07/2017

picto ressources-humaines

Arrêté de nomination par voie d’intégration directe (1)
Vous disposez d’un exemple d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe qui détaille les éléments à rappeler afin de respecter le formalisme juridique règlementaire. À vous d’adapter ce modèle.

16/03/2022

#Mobilité (agent)
picto ressources-humaines

Arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)
Vous disposez d’un exemple d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe qui détaille les éléments à rappeler afin de respecter le formalisme juridique réglementaire. À vous d’adapter ce modèle d’arrêté.

16/03/2022

#Mobilité (agent)
picto action-sociale

Arrêté portant nomination du président de la commission permanente
Cet outil est un modèle d’arrêté portant nomination du président de la commission permanente, que vous pourrez compléter pour votre CCAS/CIAS.Avec cet outil, vous disposez d’une trame prête à l’emploi,…

10/07/2023

#CCAS #Document de procédure administrative
picto sante

Décision du directeur relative à la nomination d’un faisant fonction…
Modèle de lettre-type de décision du directeur relative à la nomination d’un faisant fonction d’interne au sein d’un établissement public de santé.

08/02/2021

#Étranger #Médecin
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté portant nomination au grade d’attaché (fonctionnaire à temps complet…
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté portant nomination au grade d’attaché.

25/01/2022

#Fonctionnaire #Recrutement
picto finances-et-comptabilite

Tableau récapitulatif des mentions et formalités à faire figurer dans…
Ce tableau rappelle les mentions qui doivent figurer dans les actes de nomination des régisseurs et des mandataires, et dont le comptable doit vérifier la présence avant de donner son…

12/09/2021

#Régie d'avance et de recettes #Gestion en régie

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

11/04/2024

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...

Voir tous les articles publiés