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nouvel-espace-statutaire--nes dans les ressources documentaires

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Comment favoriser « l’appropriation » de l’espace collectif par le…

Les établissements pour personnes âgées dépendantes et plus particulièrement désorientées étant des lieux de vie, elles doivent s’y sentir chez elles. Toutefois, comment se sentir chez soi quand on peine…

24/03/2014

#EHPAD #Bâtiment et équipement publics
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Réorganiser les services en cas de commune nouvelle

Le regroupement des communes entraîne potentiellement des avancées non négligeables pour les personnels que sont :le travail en commun autour d’une nouvelle culture locale ;l’élargissement des missions et des responsabilités de chacun ;une…

07/03/2022

#Commune nouvelle #Organisation des services
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de charte d’utilisation de l’espace multimédia

Cet outil donne un exemple de charte d’utilisation d’un espace multimédia à afficher à l’entrée de l’espace et à faire signer par chaque nouvel adhérent.

08/09/2014

#Équipement culturel
picto amenagement-des-territoires

Mettre en place un système d’entretien d’espace public par la…

Dans les aménagements de jardins et les espaces ouverts publics, la pelouse prédomine. Héritée du paysage pastoral, son succès est notamment dû à la relative simplicité de sa culture et…

13/02/2015

#Espaces verts
picto sante

Dans quelles conditions et pour quelles missions peut-on recruter un…

En application de l’article 8 du décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels, il n’existe plus aucune possibilité de recrutement ou de renouvellement de contrat en…

23/05/2022

#Contractuel #Recrutement
picto sante

Mise en place d’un espace de réflexion éthique régional en…

La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé prévoit la mise en place d’un espace de réflexion à destination…

08/06/2023

#Droits du patient #Formation #Établissement de santé
picto ressources-humaines

La participation de la FSSCT dans le choix d’un nouvel…

Instance de concertation en charge de la santé, la sécurité et des conditions de travail, la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSCT)…

18/09/2022

#Bâtiment et équipement publics #Protocole (méthode) #Préparation du marché
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Aménager l’espace de motricité

L’espace de motricité nécessite des règles particulières afin de permettre à chaque enfant de développer ses compétences de motricité globale de manière autonome et sécurisée. Découvrez les enjeux de l’espace…

22/05/2014

#Éveil #Bâtiment et équipement publics
picto action-sociale

Concevoir les espaces « complémentaires »

La présente fiche vous aidera à préciser vos objectifs d’aménagement des espaces ou locaux complémentaires de ceux présentés dans les fiches dédiées à l’enfant, aux parents ou réservés au personnel…

09/04/2014

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
picto action-sociale

Concevoir l’espace des enfants

La présente fiche vise à préciser vos objectifs d’aménagement de l’espace des enfants. Elle présente des exemples concrets de description fonctionnelle de chacune des pièces de cet espace. L’espace des…

29/05/2016

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
picto action-sociale

Concevoir l’espace des parents

La présente fiche vous aidera à préciser vos objectifs d’aménagement de l’espace accessible aux parents, en conformité avec les objectifs définis lors de l’établissement du programme général. Elle présente des…

23/04/2014

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
picto services-a-la-population

Soutenir les espaces parents dans l’école

L’article L. 521-4 du Code de l’éducation prévoit dans tous les établissements d’enseignement un espace à l’usage des parents et de leurs délégués. Il est attendu que cet espace de rencontre…

03/12/2019

picto amenagement-des-territoires

Que peut-on faire dans un espace boisé classé (EBC) ?

Dans le cadre d’un plan local d’urbanisme, des secteurs peuvent être identifiés en raison de leur qualité paysagère existante ou de leur potentiel, qu’ils soient soumis ou non au régime…

01/01/2024

#Site protégé
picto institutions-et-administration-territoriale

Gérer l’évolution des carrières suite à la mise en œuvre…

À la création de la commune nouvelle, l’ensemble des personnels des communes, dont est issue la commune nouvelle, est réputé relever de cette dernière dans les conditions de statut et…

07/03/2022

#Commune nouvelle #Avancement
picto action-sociale

Aménager l’espace de jeu de construction

L’espace de jeu de construction nécessite des règles particulières d’aménagement afin de permettre le jeu libre, sécurisé et autonome.Découvrez les principes d’aménagement du jeu de construction et ses enjeux dans…

08/05/2014

#Éveil #Bâtiment et équipement publics