Objecteur de conscience

Inauguration d’un salon de l’emploi autour du thème de la croissance verte | ref : 1850

doit être un objectif partagé. Les arguments du discours La prise de conscience environnementale s’est généralisée... de quarante années ont passé ! La prise de conscience de la contrainte environnementale et de ses enjeux... les «&#160;objecteurs de croissance » qui développent sur leur site leurs arguments. ...

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Dans quelle mesure les périodes militaires entrent-elles en ligne de compte dans la carrière de l’agent ? | ref : sl2211928

; le temps passé en qualité d’objecteur de conscience si ce service a été accompli postérieurement...
La titularisation | ref : sl6199104

. Objecteurs de conscience Le Code du service national reconnaît l'existence du service... des objecteurs de conscience. Toutefois, le temps de service passé en qualité d'objecteur de conscience...
Éléments constitutifs de la rémunération des fonctionnaires territoriaux | ref : sl2430134

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Le fonctionnaire qui a été objecteur de conscience a-t-il les mêmes droits à avancement et retraite que tout autre fonctionnaire ayant effectué son service national actif ? | ref : article_66477

Objecteur de conscience... ». Cette référence au titre III excluait donc certaines formes de service, comme celui des objecteurs... de conscience avant la loi du 8 juillet 1983. Se fondant sur le principe d'égalité...
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excluait donc certaines formes de service, comme celui des objecteurs de conscience avant la loi...

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Objecteur de conscience : Collectivités territoriales