obligation-scolaire
obligation-scolaire dans l'actualité
-
Article
Le contrôle de l’obligation scolaire dans les jardins d’enfants
Un récent décret expose les mesures relatives au contrôle de l’obligation scolaire pour les enfants accueillis dans les « jardins d’enfants ». -
Article
Réforme des rythmes scolaires : Gaudin préfère un "projet de soutien scolaire"
Le sénateur-maire de Marseille Jean-Claude Gaudin (UMP), hostile de longue date à la réforme des rythmes scolaires mise en place… -
Article
Rythmes scolaires : nouvelles obligations de service pour les directeurs d’école
Un projet de circulaire, daté du 15 février 2013 mais non encore publié, précise le nouveau régime de décharges des directeurs… -
Article
Guide "40 questions et réponses sur la réforme des rythmes scolaires et…
AGIR, expert en mobilité auprès des collectivités territoriales adhérentes, propose un guide de questions/réponses sur l’impact de la réforme des…
obligation-scolaire dans les ressources documentaires
L’obligation d’assiduité scolaire, les manquements à cette obligation et les…
12/07/2016
Le cadre juridique du principe de l’obligation scolaire
02/08/2017
Les obligations des communes envers les centres médico-scolaires dans leur…
12/04/2022
Obligation scolaire et droit à l’éducation
25/02/2014
Instruction obligatoire et obligation scolaire
06/01/2012
Le droit de l’enfant à un suivi scolaire
24/03/2014
Comment organiser la tournée des élus pour la rentrée scolaire…
28/04/2011
La compétence scolaire exercée par les EPCI ou les métropoles
05/12/2021
Respecter la réglementation relative à l’accessibilité des établissements scolaires
08/06/2020
Le traitement du défaut d’assiduité scolaire
19/11/2023
Connaître les compétences de base de la commune dans le…
03/10/2023
Prévenir et réprimer l’absentéisme
03/10/2023
Faire concorder les outils métier et ONDE « Outil numérique…
22/10/2020
Obligation de tri à la source des déchets : comment…
24/04/2023
Une offre pour chaque métier
Les + vus
19/03/2024
Lutte contre les arrêts de maladie ordinaire dans la fonction ...
13/03/2024
La semaine de quatre jours dans le secteur public : quelques recettes
18/03/2024
Premiers états des lieux pour la réforme des retraites
19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
21/03/2024
Peut-on payer des congés annuels non pris par un fonctionnaire avant ...