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options dans l'actualité

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options dans les ressources documentaires

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Comparateur d’options pour logiciel utilisé en structure d’accueil
Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à choisir les options qui vous seraient nécessaires pour l’informatisation de votre structure petite enfance. Il vous aidera à préparer vos…

06/11/2016

#Structure d'accueil de la petite enfance #Administration électronique
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Les options de l’affectation du résultat
Cet exemple vous permettra d’appréhender de manière concrète les différentes options qui s’offrent aux collectivités locales en matière de constitution du résultat.

09/11/2011

#Équilibre réel
picto institutions-et-administration-territoriale

Lever l’option d’assujettissement à la TVA
Vous avez la faculté, pour certains services exclus par principe du champ d’application de la TVA, et après une étude d’opportunité, d’opter pour leur assujettissement. Ce choix ne doit néanmoins…

07/04/2015

#TVA

Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option…
Ce document présente un modèle de clause, à insérer dans votre cahier des charges, prévoyant le recours à l’option A définie au CCAG PI. Cette clause revient sur les droits…

19/10/2020

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Présentation sous PowerPoint des écritures détaillées des mobilisations, tirages et…
Cette présentation illustre sous PowerPoint les écritures comptables liées à un emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de trésorerie.

29/05/2016

#Emprunt #Trésorerie
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Gérer le risque chômage : auto-assurance ou convention d’assurance chômage
Les collectivités locales et leurs établissements publics, comme la plupart des employeurs publics, se trouvent dans une situation particulière vis-à-vis de l’assurance chômage. Leurs personnels fonctionnaires bénéficiant en principe d’une…

04/06/2023

#Gestion administrative #Chômage
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Choisir la bonne organisation pour son service de presse
Vous n’avez pas de service (ou même poste) chargé des relations avec la presse et les médias et vous souhaitez en créer un de toutes pièces ? Celui dont vous disposez…

06/04/2020

#Politique culturelle #Organisation des services
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Certificats d’économies d’énergie : quelles articulations avec le Code de…
Créé par la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (dite « loi Pope »), le dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) est l’un des…

19/01/2023

#Énergie #Marché de fournitures
picto culture-et-communication

Options possibles et risques juridiques
Ce document propose en un clin d’œil les différents scénarios qui s’offrent aux décisionnaires.

27/11/2012

#Site internet #Droit de réponse
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Options : recourir aux prestations supplémentaires éventuelles
Vous souhaitez recourir à des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) afin de répondre à une part d’incertitude que vous rencontrez au stade de l’analyse du besoin et d’optimiser vos achats. Vous…

14/09/2022

#Définition des besoins #Prestataire
picto culture-et-communication

Le rattachement du service communication : les différentes options possibles
La communication d’une collectivité est l’objet de débats fréquemment « politiques ». C’est à chaque collectivité qu’appartient le choix de rattacher le service communication à l’administration ou au cabinet du maire mais,…

27/09/2017

#Services de la collectivité #Organisation des services
picto finances-et-comptabilite

Les opérations sur emprunt assorti d’une option de tirage sur…
Appelés couramment « emprunts revolving », les crédits à long terme renouvelables sont des emprunts qui peuvent être mobilisés et remboursés à tout moment dans la limite du capital non amorti : ce…

29/05/2016

#Emprunt #Trésorerie
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Hausse des tarifs des prestations des SAAD agréés relevant du…
Les prestations des SAAD ayant choisi l’agrément sont soumises à une hausse maximale annuelle des prix.

21/02/2020

#Exécution financière #Prestataire

Les règles de non-cumul et droit d’option entre PCH et…
Trois allocations peuvent être accordées aux personnes handicapées telles que : l’APA (après 60 ans), l’ACTP (allocation préexistante à la PCH), l’AEEH (préexistante à la PCH, avant la suppression de la…

31/08/2016

#Handicap #Allocations

Une offre pour chaque métier

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