ORGANES CONSULTATIFS

La Commission consultative des marchés des organismes de Sécurité sociale publie son rapport d’activité 2012

La commission consultative des marchés des organismes de Sécurité sociale (CCMOSS... ) est un organisme consultatif qui apporte au travers de ses avis et conseils une aide et une assistance... aux organismes de Sécurité sociale dans la réalisation de leurs marchés et accords-cadres. Elle insiste...

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La mise en place de consultations par le maire en environnement

de la personne publique qui en est l’initiatrice. Les organes délibérants concernés sont libres de fixer les modalités...

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Formation : Organismes non soumis au Code des Marchés Publics : S’appuyer efficacement sur le dispositif issu de l’ordonnance du 6 juin 2005

et le dossier de consultation     La dématérialisation (l'allègement...

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  • Ressources documentaires

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  • Formation

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ORGANES CONSULTATIFS : actualités

ORGANES CONSULTATIFS : ressources documentaires

ORGANES CONSULTATIFS : Santé

ORGANES CONSULTATIFS : Santé et sécurité au travail

ORGANES CONSULTATIFS : Établissements de santé

ORGANES CONSULTATIFS : Marchés publics

ORGANES CONSULTATIFS : Ressources humaines

ORGANES CONSULTATIFS : Action sociale et solidaire

ORGANES CONSULTATIFS : Administration locale

ORGANES CONSULTATIFS : Finances et comptabilité

ORGANES CONSULTATIFS : formations

ORGANES CONSULTATIFS : forum

  • RH territoriales 6 mars 2013

    Procédure de sélection d'un chef de service

    Sebastien.L

    Sebastien.L

    de service peut exercer son pouvoir réglementaire en vue d'instituer des organismes consultatifs destinés...

  • RH territoriales 6 mars 2013

    Contestation taux d'IPP

    Sebastien.L

    Sebastien.L

    Non, la commission de réforme est un organe consultatif dont les avis ont un caractère préparatoire...

  • Santé et RH hospitalières 6 mars 2013

    Modification des horaires

    wk_robertdupuisw@gmail.com

    R.Dupuis

    consultation des organismes paritaires....

  • SERVICES EXPERTS

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