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origines

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origines dans l'actualité

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origines dans les ressources documentaires

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La diffusion des tracts et des affiches d’origine syndicale dans…
La liberté d’expression des organisations syndicales se traduit par l’affichage et la distribution de documents « d’origine syndicale » dans les conditions prévues par les articles 9 et 10 du décret n° 86-660 du 19 mars…

01/03/2022

#Affiche #Organisation syndicale
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Renseignements sur l’origine des revêtements
Ce tableau vous permettra de collecter toutes les informations portant sur l’origine des revêtements en bois et les initiatives du titulaire en faveur de la protection des droits humains fondamentaux.

17/05/2020

#Achat durable #Marché de travaux
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Renseignements sur l’origine des articles chaussants
Ce questionnaire vous permettra d’évaluer les candidats au marché en fonction de l’origine des produits et des initiatives mises en place en faveur de la protection des droits fondamentaux.

27/05/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Renseignements sur l’origine des produits d’ameublement
Ce tableau vous permettra d’évaluer les candidats au marché en fonction de l’origine des produits d’ameublement destinés à l’enfance et à la petite enfance et au regard des conventions de…

06/09/2019

#Développement durable #Achat durable
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Liste des différents plastiques d’origine pétrochimique
Le système d’identification permet d’identifier la nature du plastique utilisé dans la composition des produits sur lequel le marquage est apposé dans le but de faciliter le tri des déchets.…

13/06/2023

#Tri des déchets #Achat durable
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Mentions à apposer sur le livret de famille des adoptants…
Ces modèles vous aideront à compléter d’une part le livret de famille du ou des adoptants et d’autre part celui des parents d’origine.

12/05/2014

#Adoption simple
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Renseignements sur l’origine des jeux et des jouets et sur…
Ce questionnaire, qui a pour objectif d’obtenir des renseignements sur l’origine des jeux et jouets, doit vous permettre d’accéder aux informations suivantes : initiatives en vue de garantir le respect des…

06/09/2019

#Structure d'accueil de la petite enfance #Clause d'insertion sociale
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Lettre-type adressée par l’EPS d’origine au CNG en vue d’accorder…
Modèle de lettre-type transmis par l’EPS d’origine au CNG en vue de l’obtention d’une autorisation de dérogation à la durée minimale de trois ans de fonction.

11/12/2012

#Recrutement #Praticien hospitalier
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Lettre-type adressée par l’EPS d’origine à l’EPS d’accueil en vue…
Modèle de lettre-type transmis par l’EPS d’origine à l’EPS d’accueil en vue d’une autorisation de dérogation à la durée minimale de trois ans de fonction.

11/12/2012

#Recrutement #Praticien hospitalier
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Lettre-type de réponse à la demande de dérogation à la…
Modèle de lettre-type transmis par le praticien au directeur du centre hospitalier d’origine en vue d’une demande de dérogation à la durée minimale de trois ans de fonction.

11/12/2012

#Recrutement #Praticien hospitalier
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Lettre recrutement par voie de mutation
Ce courrier type permet à la collectivité d’accueil d’informer la collectivité d’origine de l’agent de son recrutement par voie de mutation/détachement. L’administration d’origine ne peut plus s’opposer au départ du…

07/02/2022

#Fonctionnaire #Recrutement
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La transcription du jugement d’adoption plénière
L’adoption plénière a été créée en 1966. Elle institue une nouvelle famille en rompant tous liens avec la famille d’origine à la différence de l’adoption simple qui ajoute une nouvelle…

20/11/2013

#Adoption plénière #Registres d'état civil
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Quelles possibilités de mobilité, entre établissements, pour un contractuel ?
L’agent contractuel employé pour une durée indéterminée (CDI) peut, à l’instar du fonctionnaire hospitalier, bénéficier d’une mise à disposition auprès d’une autre administration ou organisme, tout en restant géré par…

21/03/2022

#Mobilité (agent) #Mise à disposition
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Détachement (réintégration)
Le détachement permet au fonctionnaire d’occuper un autre emploi sans pour autant perdre le bénéfice de son appartenance à sa fonction publique d’origine. À l’issue ou au cours du détachement,…

22/02/2024

#Détachement #Mobilité (agent)
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Recruter un stagiaire associé
Un stagiaire associé est un praticien, médecin ou pharmacien hors Union européenne et titulaire d’un diplôme lui permettant d’exercer dans son pays d’origine ou d’obtention du diplôme. Ce praticien peut…

22/06/2020

#Stagiaire #Recrutement

Une offre pour chaque métier

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