OUVERTURE DES DROITS

Fonction publique: ouverture d'une négociation sur les carrières

seront aussi sur le tapis.   Copyright © AFP : « Tous droits de reproduction et de représentation réservés...

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Les droits et devoirs des élèves

Le cadre légal Le droit à l’enseignement D’une manière générale, les droits et obligations... à l’éducation ). Ce droit à la scolarité s’accompagne d’un certain nombre de droits fonctionnels... de droits qui leur sont garantis soit à titre individuel, soit à titre collectif, ces derniers... étant différents en collège ou en lycée. Les droits individuels des élèves Le droit à l’éducation Le plus fondamental,... ). Remarque Outre ces droits spécifiques, les élèves en tant que tels bénéficient...

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Formation Accès aux droits et prestations pour les enfants en situation de handicap

Les critères de l’ouverture aux droits L’évaluation Les cartes... et de l'action sociale. Situer les droits et prestations pour les enfants en situation de handicap... Les étapes du traitement de la demande Conditions d’accès et composition des droits...

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  • Ressources documentaires

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    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

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OUVERTURE DES DROITS : actualités

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OUVERTURE DES DROITS : formations

OUVERTURE DES DROITS : forum

  • Administration & gestion locales 18 déc. 2013

    ouverture de concession

    philippe.t

    à la concession est-elle nécessaire  pour l'ouverture de la concession dont le titulaire est décédé ?...

  • Administration & gestion locales 19 déc. 2013

    ouverture de concession

    marie-chris3525

    marie-chris3525

    à la concession est-elle nécessaire  pour l'ouverture de la concession dont le titulaire est décédé ?... Bonjour, Il y a deux opérations distinctes dans la question que vous posez : - l'ouverture... que tout le monde est d'accord sur l'ouverture de ladite concession, ce qui dégage la responsabilité de la commune... avec monsieur fondateur déja marié précédemment et ayant fondé une famille : l'ouverture de la concession...

  • Police - Sécurité - Sûreté 14 oct. 2014

    Horaires d'ouverture des commerces de type épicerie ou vente au détail

    7000133217

    kotikk

    municipal restrictif qui permettrait de limiter ces ouvertures mais dans ce cas, pourquoi un magasin... quel commerce est en droit de faire travailler ses salariés de nuit, sachant que le travail nocturne « doit...

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