Pas de calais
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Pas de calais : Collectivités territoriales
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Modèle d’enquête de satisfaction autour d’un magazine municipal | ref : dtou3507
ici permettent de délimiter un cadre d’enquête « minimal ». Attention à bien caler la question...
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Comment organiser la pose d’une première pierre dans une collectivité territoriale ? | ref : 1950
de l’organisation jusqu’au jour J. Caler un rendez-vous sur place Ce rendez-vous réunira l’ensemble...
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Comment accueillir un ministre dans sa collectivité locale ? | ref : 1949
des débats. Caler un rendez-vous sur place avec les services de la préfecture de votre région...
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Pas de calais : Action Sociale
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Résultats d'une enquête dans les structures pour personnes handicapées | ref : sl3240938
-Calais et le Puy-de-Dôme. Envoi d'un questionnaire Plusieurs établissements prenant...-Calais 12,5 % 12...
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La problématique de l'accueil des mineurs isolés étrangers | ref : sl7741627
Terre d'Asile et les départements du Nord et du Pas-de-Calais ( cf. Annexe 1...
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Parentalité : Les universités populaires de parents : entre utopie et réalité | ref : sl5552692
, à Lezennes et à Lille, dans le Nord. Une autre université démarre actuellement dans le Pas-de-Calais...-Calais Témoignages L’association Colline ACEPP Nord - Pas-de-Calais... et de valorisation des familles, dans le Nord et dans le Pas-de-Calais. Dans le Nordf... de ne pas y souscrire ! Dans le Pas-de-Calais Motivations...
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Pas de calais : Éducation
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Les sorties scolaires | ref : 0719
-Pas de Calais propose le dispositif « Immersion nature » qui vise à aider les familles de la région... Nord-Pas de Calais dont les enfants (de la maternelle au lycée) partent avec leur classe en séjour..., de la maternelle au lycée, du Nord-Pas de Calais. Il offre une aide forfaitaire sous la forme d’un chèque...
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L’accueil individuel | ref : 2912
de documentation pédagogique (CRDP) du Nord-Pas-de-Calais. Toutes les initiatives qui visent à rendre les manuels... (dir.), Scolariser les élèves handicapés mentaux ou psychiques, CRDP Nord-Pas-de-Calais, coll. « ASH...
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Les abords de l’établissement | ref : 2923
fille était victime de harcèlement dans son collège du Pas-de-Calais, a déposé plainte...
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Pas de calais : Marchés publics
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Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et où le publier ? | ref : 0097
, 7 octobre 2005, Région Nord-Pas-de-Calais, n° 278732). À vous d’adapter votre publicité en fonction..., Région Nord-Pas-de-Calais, n° 278732). Quelle publicité pour les marchés...., crim., 14 février 2007, n° 0681924 CE, 7 octobre 2005, Région Nord-Pas-de-Calais...
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Choisir le maître d’œuvre en procédure adaptée | ref : 2833
du 7 octobre 2005, Région Nord-Pas-de-Calais, a jugé qu’un marché de programmation d’un faible montant..., n° 278732, Région Nord-Pas-de-Calais Arrêté du 28 août 2006 fixant la liste des renseignements...
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Lancer un concours de maîtrise d’œuvre | ref : 3096
de la procédure. Maître d’ouvrage : ne vous calez pas automatiquement sur le délai minimum réglementaire...
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Pas de calais : RH publiques
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Une création d'emploi est-elle de la compétence du maire ou du conseil municipal ? | ref : sl2211239
par les statuts particuliers ( TA Lille, req. n° 95-1119, préfet de la région Nord – Pas-de-Calais...
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Détermination et évolution de la rémunération | ref : sl3567362
-Calais, req. n° 10DA00144 10DA00144 ). Dans l'affaire M. Corbet... ». Appréciation d'un système de carrière L'arrêt 2011 « préfet de la région Nord-Pas-de-Calais » rendu... de carrière ( CAA Douai, 20 octobre 2011, Région Nord-Pas-de-Calais , req. n° 10DA00144... de fixation de la rémunération des agents (CAA Douai, 20 octobre 2011, Région Nord-Pas-de-Calais...
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Avantages en nature | ref : sl6211060
décembre 1994, Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord, req... L'arrêt du Conseil d'État du 2 décembre 1994, préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet... de la concession du logement Arrêt du CE, 2 décembre 1994, Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfet...
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Pas de calais : News
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Le Pas-de-Calais invente l'administration personnalisée | ref : article_73022
Pas-de-Calais...En appelant le conseil général, les habitants du Pas-de-Calais obtiennent immédiatement... administratifs. Tous les jours, de 8h à 21h, et le samedi de 8h à 14h, les usagers du Pas-de-Calais...-Calais poursuit la sensibilisation de ses agents (6 000 dont 1 500 au siège). Le chef...
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Pas-de-Calais : favoriser le maintien à domicile des personnes âgées | ref : article_11037
entre les représentants du conseil général du Pas-de-Calais et du service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD...
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Nord-Pas-de-Calais : un guide pour les associations en difficulté | ref : article_7931
régional Nord-Pas-de-Calais, ont réalisé un guide pratique pour les associations en difficulté...
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