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Comment organiser le passage de la voie intraveineuse à la…
Le passage de la voie intraveineuse à la voie orale fait partie du parcours de soins du patient. Ce passage doit être anticipé, planifié et organisé lors de l’élaboration du…

13/03/2013

#Administration du médicament
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Note sur les questions du redoublement et du passage de…
Les principaux textes officiels concernant les questions du redoublement et du passage de classe anticipé insistent sur le caractère exceptionnel que doit revêtir le recours à ces pratiques. Cette note…

22/10/2020

#Élève #École
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Comment gérer les aires des gens du voyage et de…
Le pilotage des aires des gens du voyage et de grand passage est devenu un dossier délicat tant par les difficultés de gestion que par la politique publique à mettre…

30/09/2019

#Aire d'accueil des gens du voyage
picto institutions-et-administration-territoriale

Procès-verbal de constatation de végétation privée empiétant sur la voie…
Ce modèle de procès-verbal permet de constater la présence de végétation empiétant sur la voie publique et provenant d’une habitation privée (second passage).

21/06/2023

#Gestion et traitement des déchets #Police de la voie publique
picto institutions-et-administration-territoriale

Procès-verbal de constatation de végétation privée empiétant sur la voie…
Ce modèle de procès-verbal permet de constater la présence de végétation empiétant sur la voie publique et provenant d’une habitation privée (troisième passage).

21/06/2023

#Gestion et traitement des déchets #Police de la voie publique
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Délibération relative à la définition du mode de gestion des…
Cet outil est un modèle de délibération définissant le mode de gestion des amortissements des immobilisations. En effet, une nouvelle délibération doit nécessairement être prise à ce sujet, dans le…

21/12/2023

picto action-sociale

Le référentiel budgétaire et comptable M57 pour les CIAS et…
Comme nombre de collectivités et d’établissements, les centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) vont connaître, à compter du 1er janvier 2024, une importante mutation en matière de gestion comptable. En effet,…

13/11/2023

#CCAS
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Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique
Un agent vous adresse une demande de placement à temps partiel thérapeutique. Vous vous interrogez sur les conditions d’octroi et la procédure à mettre en œuvre.Dans quels cas un agent…

01/09/2022

#Temps partiel #Soins
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Analyse des taux de redoublement et de passages de classe…
La tendance générale en France est à la baisse des redoublements. Ce mouvement a été renforcé par les décisions prises en 2014, dans le cadre de la loi pour la…

21/06/2018

#Élève à besoins particuliers
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Rapport de constatation de végétation privée empiétant sur la voie…
Ce modèle de rapport permet de constater un état de végétation empiétant sur la voie publique et provenant d’une habitation privée. Il est rédigé par l’agent de police judiciaire adjoint…

21/06/2023

#Gestion et traitement des déchets #Police de la voie publique
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Fiche de clôture de projet
Le projet a une durée de vie limitée dans le temps. En préparation d’un passage à l’action permanente, une fiche de clôture de projet peut être rédigée.

23/09/2020

#Achat durable #Offres au marché public
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Notice pratique sur le prélèvement SEPA
Avec le passage à la norme SEPA, la procédure de mise en place des prélèvements change. Désormais, le mandat de prélèvement remplace l’autorisation traditionnelle.

14/11/2022

#Dématérialisation comptable #Encaissement
picto institutions-et-administration-territoriale

Table de transposition du plan comptable M14 au plan comptable…
Cet outil vous propose une table de transposition entre les imputations du plan comptable M14 et celles du plan comptable M57, afin d’anticiper au mieux le passage au référentiel budgétaire…

15/11/2022

#Nomenclature comptable
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Rapport de présentation de la délibération relative à la définition…
Cet outil est un modèle de rapport qui vous permettra d’expliquer à vos administrateurs les impacts du passage à la M57, sur le volet de la gestion des amortissements des…

14/12/2023

Affiche de sensibilisation à la carte BTP
Cette affiche est conçue pour être installée dans les lieux de passage des salariés afin de les informer du dispositif de la carte BTP. Elle est aussi téléchargeable en plusieurs…

16/12/2020

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

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Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

11/04/2024

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