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Le pays et le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR)
Le pays a été conçu comme un territoire exprimant une cohérence sur le plan géographique, culturel, économique ou social, et qui se mesure à l’échelle d’un bassin de vie ou…

12/03/2018

#SDCI #PETR
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Comparer l’accueil des enfants de moins de 6 ans dans…
Au-delà des objectifs éducatifs, la question des modes d’accueil des jeunes enfants se pose. Le succès de l’école maternelle est indéniable. Celle-ci jouit d’un degré élevé de satisfaction et a…

30/06/2022

#Élève #Politique de l'éducation

Villes et pays d’art et d’histoire par région
Cet outil présente la liste des 163 villes et pays labellisés Villes et pays d’art et d’histoire, arrêtée au 17 novembre 2011.

03/07/2012

#Monument historique #Normes et labels
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Mariage avec un étranger : Pays-Bas
La constitution du dossier de mariage où l’un au moins des deux futurs époux est de nationalité étrangère nécessite en principe des documents supplémentaires, là où l’acte de naissance suffit…

21/10/2018

#Mariage #Étranger
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Liste des pays signataires de la Convention de Berne
La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques est un traité diplomatique qui établit les fondements de la protection internationale des œuvres. Elle permet notamment à…

12/05/2013

#Droits d'auteur #Loi et réglementation
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Soirée d’accueil des nouveaux habitants originaires de pays étrangers
Un maire doit prononcer un discours dans le cadre d’une soirée d’accueil pour les nouveaux habitants originaires des pays étrangers. Il s’agit de réussir l’accueil des nouveaux arrivants et de…

09/05/2011

#Accueil #Discours

CCAP Pays d’Aubenas-Vals
Ce CCAP de la communauté de communes du Pays d’Aubenas-Vals concerne un marché d’entretien des sentiers de randonnée et espaces naturels d’intérêt communautaire. Il comporte des éléments à caractère social.

23/09/2021

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Pays signataires des accords sur le transport international des corps
Ce tableau dresse la liste des pays signataires des accords de Berlin et de Strasbourg sur le transport international des corps.

12/09/2022

#Transport de corps
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Pays signataires d’une convention internationale relative à l’envoi d’avis de…
Vous disposez avec ce tableau d’une visibilité complète sur les pays et les types de mise à jour que vous pouvez accepter sans contrôle préalable du procureur de la République.

12/01/2021

#Formalités pour l'étranger #Acte d'état civil #Communication de document administratif
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Liste des pays pratiquant la publication des bans préalablement à…
Vous pourrez grâce à cette liste informer utilement les futurs époux de l’existence d’une formalité nécessaire à la reconnaissance de leur mariage français dans leur pays d’origine.

12/01/2021

#Mariage #Formalités pour l'étranger
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Mariage des étrangers en France : bien utiliser les fiches…
Là où le futur marié de nationalité française ne produit que son acte de naissance, le futur marié de nationalité étrangère doit en principe fournir (sauf indication contraire) : son acte…

12/01/2021

#Mariage #Étranger
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Huit mesures mises en place dans certains pays de l’OCDE…
La politique d’éducation prioritaire a d’abord été mise en place dans les pays anglo-saxons et, aujourd’hui encore, les mesures qui sont prises s’inspirent pour la plupart de rapports internationaux (OCDE,…

16/09/2015

#Éducation prioritaire
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Les évaluations et comparaisons internationales
Sur fond de recherche d’efficacité et de bonne utilisation des fonds publics, les comparaisons internationales des systèmes éducatifs sont désormais scrutées par tous les gouvernements, notamment des pays de l’OCDE.Il…

26/03/2024

#Politique de l'éducation #Évaluation (méthode)
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Indicateurs de santé de l’OCDE
Le Panorama de la santé présente des résultats et comparaisons portant sur des indicateurs clés relatifs à l’état de santé de la population et au fonctionnement des systèmes de santé…

07/06/2020

#Indicateur de qualité
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Connaître le dispositif Eile
Créé dans les années 1975 pour les enfants de ressortissants étrangers, dans le cadre de la politique de regroupement familial, l’enseignement des langues et cultures d’origine (Elco) avait pour objectif…

06/03/2024

#Politique de l'éducation #Étranger

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