Personnes handicapées

  • Personnes handicapées : News

Voir plus
  • Personnes handicapées : Collectivités territoriales

Voir plus
  • Personnes handicapées : Action sociale

Voir plus
  • Personnes handicapées : Education et jeunesse

  • Les principes de l'accessibilité aux personnes handicapées | ref : sl2326596

    111-19-2 CCH stipule que les conditions d'accès pour les personnes handicapées doivent être les mêmes que pour tous les autres publics ou présenter une qualité d'usage équivalente

  • Assurer la sécurité des biens et des personnes | ref : sl3435838

    L’intégration professionnelle des personnes handicapées Elle nécessite une mobilisation de tous les acteurs de l’établissement afin de faciliter leur accessibilité ... Penser aux publics spécifiques : élèves et personnels présentant un handicap ou des difficultés articulières

  • Organiser l’enseignement et la formation | ref : sl3434428

    Elle situe la personne handicapée au centre du dispositif et franchit une étape décisive dans la reconnaissance

Voir plus
  • Personnes handicapées : Marchés publics

  • Quels référentiels pour une politique de développement durable ? | ref : sl2641840

    offrent aux personnes handicapées des activités diverses à caractère professionnel et un soutien médicaux social et éducatif en vue de favoriser leur épanouissement personnel et social Les ESAT sont des établissements médicaux sociaux qui relèvent, pour l

  • Les étapes de la passation : le choix du titulaire | ref : sl2553055

    Respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés La loi n o  2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées impose désormais aux entreprises candidates aux marchés publics

  • Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20) | ref : sl3432067

    Dans ce cas, l’exécution de ces marchés ou de ces lots doit être réalisée majoritairement par des personnes handicapées

Voir plus
  • Personnes handicapées : Ressources humaines publiques

Voir plus
  • Personnes handicapées : Santé Hôpital

Voir plus