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plan-autisme dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Célébration de la Journée mondiale de l’autisme

Le maire doit prononcer un discours à l’occasion de la célébration de la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme. C’est l’occasion pour lui d’évoquer la grande cause nationale de l’autisme…

15/04/2012

#Événementiel #Discours
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Du plan communal de sauvegarde (PCS) au plan particulier de…

L’article L. 731-3 du Code de la sécurité intérieure oblige les maires des communes dotées d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé ou comprises dans le champ d’application d’un…

25/11/2023

#École #Plan communal de sauvegarde
picto services-a-la-population

Accueillir les enfants d'une unité d'enseignement autisme en école maternelle…

En 2005, la Cour européenne a condamné la France pour le non-respect des droits des personnes autistes. À partir de cette date, les plans « autisme » se sont succédé. Ils sont…

26/07/2021

#Handicap #Enfant #Temps périscolaire
picto amenagement-des-territoires

Élaborer et réviser les plans communaux de sauvegarde (PCS) et…

Divers accidents, dont l’explosion de l’usine AZF à Toulouse en septembre 2001 ou des incidents majeurs tels que la canicule de 2003, ont conduit le législateur à traiter l’anticipation et la…

18/01/2023

#Plan communal de sauvegarde
picto services-a-la-population

Ouvrir une unité d’enseignement pour enfant autiste

La stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022 a pour ambition de donner aux personnes souffrant d’un trouble du spectre autistique (TSA) une place égale dans…

04/06/2020

#Lutte contre l'exclusion #Élève handicapé #Projet éducatif
picto services-a-la-population

Qu’est-ce qu’un plan de formation ?

Le Code général de la fonction publique (CGFP) oblige les collectivités à élaborer un plan de formation (CGFP, art. L. 423-3).Ce plan de formation a pour but d’établir une gestion anticipée…

04/04/2022

#Plan de formation
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Plan bleu

Le plan bleu est intégré au projet d’établissement de la structure. Document obligatoire, il permet de faire face aux risques et menaces liés à l’environnement extérieur mais aussi à ceux…

24/02/2023

#Risque sanitaire #Établissement de santé
picto institutions-et-administration-territoriale

Table de transposition du plan comptable M14 au plan comptable…

Cet outil vous propose une table de transposition entre les imputations du plan comptable M14 et celles du plan comptable M57, afin d’anticiper au mieux le passage au référentiel budgétaire…

15/11/2022

#Nomenclature comptable
picto action-sociale

Le plan d’investissement

La prestation des Ehpad est certes une prestation de services, c'est-à-dire une prestation rendue essentiellement avec du personnel, mais c’est aussi une prestation qui s’appuie sur un outil de travail…

19/04/2012

#Document budgétaire #Plan d'investissement
picto marches-publics

Mettre en œuvre un plan de progrès

La performance d’un acte d’achat repose par expérience sur un équilibre subtil entre réponse aux besoins aux meilleures conditions et maintien des intérêts des fournisseurs (marge, développement économique, image, pérennité…).…

20/02/2021

#Performance (qualité)
picto culture-et-communication

Analyser les enjeux pour élaborer un plan de redressement

Le plan de redressement est une forme spécifique de plan de financement qui a lieu lorsqu’une entreprise connaît des difficultés d’ordre financier. Dans le champ culturel, l’élaboration d’un plan de…

05/09/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
picto amenagement-des-territoires

Mettre en place un plan de mobilité

Le plan de mobilité (PDM), dans toutes ses déclinaisons en vigueur à ce jour, comporte un double objectif :D’une part, il vise à réduire la surutilisation individuelle des véhicules en vue…

15/02/2023

#Plan de déplacement #Mobilité (agent)
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Comment élaborer un plan de développement professionnel continu à destination…

Le plan de formation ou plan de développement professionnel continu doit être arrêté par le directeur sur proposition de la Commission médicale d’établissement. Ce plan est une obligation légale, au…

06/03/2012

#Plan de formation
picto culture-et-communication

Modèles de plan de trésorerie

Cet outil présente deux modèles de plan de trésorerie : un plan de trésorerie lié à un projet, simple et centré sur l’activité ; un plan de trésorerie plus complexe, intégrant des…

06/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
picto institutions-et-administration-territoriale

Prévoir un plan pluriannuel d’investissements

Le plan pluriannuel d’investissements est au cœur de la prospective financière et traduit les volontés d’investissement sur une période donnée. Outil de pilotage indispensable autant pour les élus que pour…

04/01/2024

#Plan d'investissement #Stratégie financière