plf-2014
plf-2014 dans l'actualité
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Article
PLF 2014 : créations de postes en vue
Le projet de loi de finances pour 2014, présenté fin septembre en Conseil des ministres, continue sur la lancée de… -
Article
Présentation du projet de budget pour 2014
Le projet de loi de finances (PLF) pour 2014 est « un budget au service du redémarrage de l'emploi », assure le gouvernement. -
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Tout savoir sur les données sociales (DADS) 2014
Deux arrêtés du 6 mai 2014 parus au Journal officiel du 5 juin 2014 fixent la liste des données que les établissements… -
Article
Le vote électronique aux élections professionnelles 2014
Pour la première fois, le décret n° 2014-793 du 9 juillet 2014 prévoit la possibilité de recourir au vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel.
plf-2014 dans les ressources documentaires
Les apports de la loi n° 2014-856 du 31 juillet…
17/04/2018
Annexe n° 2 du décret n° 2014-758 du 2 juillet…
04/05/2022
Annexe n° 1 du décret n° 2014-758 du 2 juillet…
04/05/2022
Organiser la portabilité des droits prévoyance à partir de 2014
10/07/2013
L'évaluation des agents territoriaux
10/03/2022
La procédure d’évaluation des agents de police municipale
23/03/2022
Le transfert des pouvoirs de police spéciale des maires aux…
26/01/2015
Organiser les stages et les périodes de formation en milieu…
21/07/2016
Fixer des objectifs négociés
23/03/2022
Qui évalue les agents de police municipale ?
23/03/2022
Exclure pour mieux inclure : accompagner les élèves exclus
03/03/2024
Mettre en œuvre un partenariat d’innovation
14/12/2022
La prime d’aménagement du territoire (PAT)
03/05/2022
Les thèmes de travail émergeant des premiers CEC
12/12/2014
Une offre pour chaque métier
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19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...