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Prévenir la pollution des nappes phréatiques

Les nappes phréatiques représentent environ 95 % des réserves d’eau douce et jouent donc un rôle essentiel dans l’alimentation humaine en eau potable. 62 % des volumes prélevés pour l’alimentation en eau…

12/07/2023

#Pollution
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Glossaire – Pollution des nappes phréatiques

Grâce à ce glossaire, vous pourrez identifier le contexte et les spécificités des nappes phréatiques et des pollutions qui peuvent les contaminer.

19/02/2014

#Pollution

Fabrication et pollution des équipements de téléphonie

Depuis 2007, le nombre d'abonnés à la téléphonie mobile est passé de deux à plus de quatre milliards. Par ailleurs, une récente enquête menée dans 13 pays a montré que…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de services
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Lutter contre la pollution atmosphérique

Pour lutter contre la pollution atmosphérique, des actions sont mises en place ou peuvent être entreprises à tous les niveaux (international, européen, national, territorial, individuel). Ces actions découlent de politiques…

12/02/2014

#Pollution #Air
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Connaître les bonnes pratiques pour un air intérieur de qualité

Dans les pays développés, les êtres humains vivent principalement en espaces clos, qu’il s’agisse de lieux accueillant du public, de bâtiments professionnels ou d’espaces privés. Ils sont ainsi exposés aux…

02/02/2014

#Pollution #Air
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Intégrer le bois dans un marché public de construction durable

Les enjeux de l’achat public durable de bois de construction sont les suivants : respect de la réglementation existante ; légalité de l’exploitation du bois dans le cas d’achat de bois exotiques…

25/03/2018

#Ressources naturelles #Achat durable
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Intégrer dans un marché public de prestation de nettoyage des…

Les prestations de nettoyage des locaux représentent un poste important des charges d’un immeuble de bureau. L’utilisation de produits chimiques, les consommations d’eau et d’énergie ont des conséquences environnementales et…

24/05/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
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Qu’est-ce qu’un secteur d’information sur les sols ?

La loi pour l’accès au logement et à l’urbanisme rénové (Alur) du 24 mars 2014 impose à l’État d’élaborer, au regard des informations dont il dispose, des secteurs d’information sur les…

24/05/2020

#Planification urbaine #Sols
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Comprendre la législation des installations classées pour la protection de…

Dans le cadre du droit des pollutions et nuisances, la législation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) est un instrument particulier de police administrative. Les ICPE…

11/05/2023

#Protection de l'environnement #Risque technologique et industriel
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Instaurer un règlement local de publicité (RLP) intercommunal

Très présente dans les zones urbaines, la publicité est protéiforme et contribue directement à la dégradation visuelle des paysages. Fort de ce constat, le législateur a progressivement instauré un cadre…

12/09/2021

#Planification urbaine #EPCI
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Travaux d'éclairage public des voies routières, des aires de sport,…

Enjeux économiques : la consommation d’éclairage extérieur, environ 5 TWh, ne représente que 1 % de la production totale d’électricité en France, mais correspond à 48 % des consommations d’électricité…

06/09/2019

#Efficacité énergétique #Achat durable
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PDM : les obligations légales pour les entreprises

Composants des plans de mobilité urbains, les plans de mobilité d'entreprise font partie d’un ensemble législatif visant à limiter la pollution de l’air.

14/06/2022

#Mobilité (transport) #Plan de déplacement
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Le travail dans les égouts et en environnements confinés

Les milieux confinés représentent des dangers importants pour la santé et la sécurité des travailleurs. Ils figurent parmi les plus accidentogènes, car les conditions de pollution de l’air, d’éclairage, d’exiguïté,…

20/09/2017

#Loi et réglementation #Risque professionnel
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Instituer un règlement local de publicité (RLP)

La problématique de la pollution visuelle occasionnée par les publicités en milieu urbain est apparue au début des années 1990 et elle n’a eu de cesse de s’aiguiser. Encadrée par le…

28/02/2024

#Affiche #Bâtiment et équipement publics
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Lancement du premier « marché à l'envers »

Un maire doit prononcer un discours pour le lancement du premier « marché à l’envers » dans sa commune. C’est l’occasion de mettre en avant une initiative de solidarité et d’environnement car…

09/05/2011

#Discours