prets-d-honneur
prets-d-honneur dans l'actualité
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Article
M57 : prêts pour 2024 ?
Au 1er janvier 2024, toutes les collectivités locales devront avoir fait la bascule vers l’instruction budgétaire et comptable M57. Prêtes ? -
Article
Logement : le prêt à taux zéro renforcé
Pour encourager l'accession à la propriété, le gouvernement modifie les conditions d'attribution du prêt à taux zéro. -
Article
La "biodiversité" citoyenne d'honneur de la ville de Paris
La "biodiversité" a été nommée citoyenne d'honneur de la ville de Paris, par un vote lundi 26 septembre du Conseil de Paris. -
Article
Surcoût du prêt à taux zéro pour les enseignants
5,2 millions d'euros : c'est le dépassement du budget alloué, en 2010, au financement du prêt à taux zéro pour les enseignants.…
- Article
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Article juridique
29/11/2023 Administration
Gemapi et gestion des digues, les intercommunalités sont-elles prêtes ?
Au 29 janvier 2024, les intercommunalités reprendront l'entretien et la consolidation de l'ensemble des digues de l'État. Pour autant, sont-elles prêtes à ce transfert ? Deux récents décrets apportent des précisions sur le transfert à venir.
prets-d-honneur dans les ressources documentaires
Remise de la Médaille d’honneur agricole
13/12/2011
Réunion d’information sur l’éco-prêt à taux zéro
10/05/2011
Remise de l’ordre national de la Légion d’honneur
19/02/2013
Délibération portant autorisation de conclure un contrat de prêt
22/09/2019
Bénéficier du droit de prêt de livres en bibliothèque
22/03/2012
Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux…
05/10/2014
Attestations sur l’honneur
15/09/2022
Attestation sur l’honneur de domicile
05/05/2014
Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre
15/04/2021
Contrat de prêt à usage ou commodat
15/12/2022
Attestation sur l’honneur de célibat ou de capacité à mariage
21/11/2013
Attestation sur l’honneur de vie commune avec légalisation de signature
15/04/2021
Attestation sur l’honneur de concubinage ou d’union libre avec présence…
15/04/2021
Les modalités de prêt en bibliothèque pour les lecteurs handicapés
18/04/2019
Accorder la médaille d’honneur régionale, départementale et communale
12/04/2023
Une offre pour chaque métier
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