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Risques naturels
Les risques naturels correspondent à des phénomènes naturels violents voire extrêmes, qui ont pour origine les conditions météorologiques, ou la géologie. Ils peuvent apparaître partout et causer des victimes et…

26/04/2015

#Risque naturel et environnemental
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Utiliser l’urbanisme comme outil de prévention des risques naturels prévisibles…
La violence et la fréquence croissantes  des phénomènes naturels constatées ces dernières années témoignent de l’importance des enjeux liés à la prise en compte du risque dans les politiques locales…

17/01/2023

#Aménagement territorial #Risque naturel et environnemental
picto amenagement-des-territoires

Prendre en compte les risques dans un permis de construire
La protection contre les risques est une responsabilité de puissance publique. Depuis 1987, les documents d’urbanisme doivent déterminer les conditions permettant d’assurer la prévention des risques naturels prévisibles. La loi Barnier…

28/01/2021

#Document de gestion des risques
picto culture-et-communication

Communiquer sur les risques majeurs
La question de la prévention des risques majeurs doit occuper une place centrale dans les stratégies de communication des collectivités territoriales, et l'intensification récente des catastrophes tend à renforcer encore…

12/03/2023

#Risques majeurs
picto finances-et-comptabilite

Présentation synthétique du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Ce document propose une présentation synthétique du fonds de prévention des risques naturels majeurs : objectifs du fonds, fonctionnement, textes qui le régissent, mesures finançables, taux d’intervention.

26/10/2020

#Risques majeurs #Subvention nationale
picto finances-et-comptabilite

Les subventions exceptionnelles : dégâts, calamités naturelles, sinistres
Lorsqu’un risque naturel majeur survient ou est susceptible de survenir dans votre collectivité, que vous soyez une commune ou une intercommunalité, vous pouvez prétendre à un financement qui ne relève…

26/10/2020

#Risques majeurs #Subvention nationale
picto action-sociale

Grille d’évaluation de la prévention des risques professionnels en Ehpad
Cette grille d’évaluation a pour objectif d’aider l’établissement à apprécier la progression de sa démarche de prévention des risques professionnels et à identifier des pistes d’amélioration dans sept domaines :- les…

17/05/2023

#EHPAD #Risque professionnel #Performance (qualité) #Santé et sécurité au travail
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Les risques psychosociaux enseignants
La souffrance au travail est une préoccupation assez récente des administrations. L’accord national interprofessionnel du 2 juillet 2008 sur le stress au travail, doublé d’un accord du 26 mars 2010 sur la…

20/05/2019

#Personnel de l'éducation #Risques psychosociaux #Évaluation (méthode)
picto ressources-humaines

Mettre en place une cellule de prévention et de veille des…
Les risques psychosociaux (RPS) sont devenus un sujet majeur de la prévention dans les collectivités. Risques plurifactoriels souvent complexes à appréhender, leur identification et surtout leur prévention nécessitent une approche…

10/10/2023

#Risques psychosociaux #Organisme lié aux RH #Prévention médicale
picto action-sociale

Tableau pour le programme annuel de prévention des risques professionnels…
Le Programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (Papripact) est un des piliers d’une démarche de prévention. Indissociable du Document unique d’évaluation des risques…

14/09/2023

#Service d'aide à domicile #Risque professionnel #Santé et sécurité au travail
picto institutions-et-administration-territoriale

Adopter un document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim)
Dans chacune des 15 000 communes soumises à un risque naturel ou technologique, le maire a l’obligation de réaliser un document d’information pour les habitants : le document d’information communal sur les risques…

18/07/2022

#DICRIM #Risques majeurs
picto culture-et-communication

Réaliser un document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim)
Dès lors qu’une commune est exposée à au moins un risque majeur, elle doit en informer ses administrés en élaborant et mettant à leur disposition un document d’information communal sur…

12/03/2023

#Support de communication #Risques majeurs
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Du plan communal de sauvegarde (PCS) au plan particulier de…
L’article L. 731-3 du Code de la sécurité intérieure oblige les maires des communes dotées d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé ou comprises dans le champ d’application d’un…

25/11/2023

#École #Plan communal de sauvegarde
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L’environnement industriel et les risques technologiques
La notion de risque technologique, opposée à celle de risque naturel, regroupe les risques d’origine anthropique : risques industriels, nucléaires et biologiques.Un risque technologique majeur est un événement accidentel se produisant…

21/03/2023

#Risque technologique et industriel
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L’accord sur les risques psychosociaux dans la fonction publique :…
Le 22 octobre 2013, la ministre de la Réforme de l’État, de la Décentralisation et de la Fonction publique, Marylise Lebranchu, et les représentants des organisations syndicales et des employeurs publics…

22/09/2014

#Risques psychosociaux #Loi et réglementation

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