PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS

Le marché passé selon une procédure adaptée (MAPA)

Vous souhaitez passer un marché en procédure adaptée. Il vous faut donc déterminer...  Le marché passé selon une procédure adaptée (MAPA) » pour connaître les conditions... documentaire Piloter vos marchés publics vous est offerte par les Éditions Weka. ...

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Fiche pratique sur la procédure de conception-réalisation d’un marché

Cet outil regroupe l’ensemble des informations à connaître sur la procédure de passation... d’un marché de conception-réalisation (textes applicables, définition, conditions de recours, déroulement...

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Formation Les marchés publics d'assurances

procédure négociée, appel d'offres ouvert ou restreint, avis de la CAO, le marché... gestion des marchés publics d'assurances Connaître les textes applicables aux marchés... du 24/12/07 relative aux modalités de passation des marchés publics d'assurance le Code... des marchés publics les décrets du 28/02/98 la loi du 22/01/97 la directive Services du 18/06/92... constitutives d'un marché : acte d'engagement, CCAPLa note de couverture et la police d'assurance...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

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PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : actualités

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : ressources documentaires

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : Santé

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : Santé et sécurité au travail

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : Établissements de santé

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : Marchés publics

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : Ressources humaines

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : Action sociale et solidaire

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : Administration locale

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : Finances et comptabilité

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : formations

PROCÉDURE MARCHÉ PUBLICS : forum

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Irrégularité dans la procédure de passation d'un marché

    G.Morel

    G.Morel

    En cas d'irrégularité dans la procédure de passation d'un marché, peut-on adopter une déclaration...

  • Marchés publics 13 mars 2015

    marché de maitrise d'oeuvre en procédure formalisée

    jplvmh

    jplvmh

    Bonjour, L'ordonnance de 2005 n'oblige pas le pouvoir adjudicateur à recourir à la procédure... peut donc recourir à l'appel d'offre ou à la procédure négociée si les conditions sont remplies. Les conditions... du marché ne peuvent être établies préalablement avec une précision suffisante pour permettre le recours... avenant de transfert pour un marché public. Bonjour, J'envisage de passer d'un statut libéral... en nom propre à une sarl. quelles sont les conditions pour transférer les marchés publics...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Qui attribue le marché en procédure de concours ?

    G.Morel

    G.Morel

    En procédure de concours, qui a compétence pour l'attribution du marché ?...

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    Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.