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produits-biologiques dans les ressources documentaires

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Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à…

À l’heure de la prise de conscience collective des conséquences néfastes de notre développement sur la planète et a fortiori sur les êtres humains, des approches « durables » de la production…

28/01/2019

#Restauration #Discours
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Intégrer des produits « bio » en restauration collective pour…

L’introduction de produits biologiques en restauration collective est issue du Grenelle de l’environnement et de la circulaire du 2 mai 2008 relative à l’exemplarité de l’État en matière d’utilisation de produits…

03/03/2024

#Restauration #Responsabilité sociale et environnementale #Normes et labels
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Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits…

L’utilisation de certaines notions peut être trompeuse lorsque leur définition n’est pas maîtrisée. Aussi, la notion d’approvisionnement en circuit court peut être assimilée à celle d’approvisionnement de proximité, alors même…

12/06/2023

#Circuits courts #Achat durable
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…

​​La loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018, dite « loi Egalim » (complétée par la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, dite « loi Climat et résilience »), fixe des objectifs ambitieux s’agissant de l’approvisionnement en…

13/07/2023

#Restauration #Achat durable
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Signalement des EI (2) : produits cosmétiques, tatouage, vie courante

Au delà des médicaments et des dispositifs médicaux, des actes de soins et des compléments alimentaires, la vigilance sanitaire s’adresse à d’autres produits pouvant avoir des effets sur la santé…

17/10/2017

#Pharmacovigilance #Dispositif médical
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Système de classification et d’étiquetage des produits chimiques

Le règlement CLP (Classification, Labelling, Packaging), qui met en œuvre les recommandations internationales du système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH), a remplacé progressivement le système…

18/09/2017

#Normes et labels #Dispositif médical
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Les caractéristiques des produits selon le règlement CLP

Les fournisseurs de substances et de mélanges dangereux doivent depuis de nombreuses années, grâce aux directives sur les substances dangereuses (DSD) et sur les préparations dangereuses (DPD), indiquer sur leurs…

11/09/2017

#Normes et labels #Dispositif médical
picto marches-publics

Intégrer dans un marché public de produits d’entretien des enjeux…

L’utilisation de produits d’entretien présente de nombreux enjeux de développement durable. La présente fiche pratique aide à prendre en compte cette problématique tout au long du processus d’achat public de…

27/05/2019

#Hygiène #Achat durable
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Exemple – Fiche de test produit

La fiche de test produit constitue un outil de pilotage préconisé pour la conduite de dégustation d’échantillons de produits lors des consultations. Son format permet de mettre en œuvre un…

16/01/2013

#Restauration #Contrôle qualité et conformité
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Former les agents exposés aux risques des agents biologiques

Nous évoluons dans un environnement où les agents biologiques sont présents partout, et certains d’eux sont à l’origine de maladies plus ou moins graves chez l’homme. En collectivité, le risque…

20/06/2016

#Risque professionnel #Formation
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Identifier les différents types de produits de financement offerts aux…

Au fil du temps, les produits de financement offerts aux collectivités se complexifient considérablement. Dans ce cadre, il est impératif d’identifier les différents types de produits offerts et les utilisations…

27/09/2018

#Prospective financière #Emprunt
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Intégrer dans un marché public de produits d’hygiène corporelle (savons,…

Les produits d’hygiène corporelle sont des produits simples (savons, shampoings…) qui cachent de nombreux enjeux de développement durable. Du point de vue environnemental, ces produits présentent des enjeux concernant :…

27/05/2019

#Hygiène #Achat durable
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Produits cosmétiques

Les produits cosmétiques font l’objet d’une réglementation précise pour leurs conditions de fabrication et de traçabilité. Une attention particulière est apportée à la prévention des risques pour la santé avec…

18/09/2017

#Traçabilité #Normes et labels
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Le reversement du produit des amendes de polices

En vertu de l’article L. 2334-24 du Code général des collectivités territoriales, l’État rétrocède aux communes et groupements le produit des amendes de police dressées sur leur territoire. Le produit…

27/06/2011

#Contravention #Ressources financières
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La démarche de prévention contre les risques biologiques sur les…

Les risques biologiques sont provoqués par l’action néfaste sur la santé des travailleurs de certains agents biologiques, tels que les virus, les bactéries, les prions, les champignons microscopiques, etc. La…

05/10/2021

#Risque professionnel #Évaluation (méthode)