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produits-phytosanitaires dans les ressources documentaires

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Signalement des EI (2) : produits cosmétiques, tatouage, vie courante

Au delà des médicaments et des dispositifs médicaux, des actes de soins et des compléments alimentaires, la vigilance sanitaire s’adresse à d’autres produits pouvant avoir des effets sur la santé…

17/10/2017

#Pharmacovigilance #Dispositif médical
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Intégrer dans un marché public de produits d’entretien des enjeux…

L’utilisation de produits d’entretien présente de nombreux enjeux de développement durable. La présente fiche pratique aide à prendre en compte cette problématique tout au long du processus d’achat public de…

27/05/2019

#Hygiène #Achat durable
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Exemple – Fiche de test produit

La fiche de test produit constitue un outil de pilotage préconisé pour la conduite de dégustation d’échantillons de produits lors des consultations. Son format permet de mettre en œuvre un…

16/01/2013

#Restauration #Contrôle qualité et conformité
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Identifier les différents types de produits de financement offerts aux…

Au fil du temps, les produits de financement offerts aux collectivités se complexifient considérablement. Dans ce cadre, il est impératif d’identifier les différents types de produits offerts et les utilisations…

27/09/2018

#Prospective financière #Emprunt
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Intégrer des produits « bio » en restauration collective pour…

L’introduction de produits biologiques en restauration collective est issue du Grenelle de l’environnement et de la circulaire du 2 mai 2008 relative à l’exemplarité de l’État en matière d’utilisation de produits…

03/03/2024

#Restauration #Responsabilité sociale et environnementale #Normes et labels
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Intégrer dans un marché public de produits d’hygiène corporelle (savons,…

Les produits d’hygiène corporelle sont des produits simples (savons, shampoings…) qui cachent de nombreux enjeux de développement durable. Du point de vue environnemental, ces produits présentent des enjeux concernant :…

27/05/2019

#Hygiène #Achat durable
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Produits cosmétiques

Les produits cosmétiques font l’objet d’une réglementation précise pour leurs conditions de fabrication et de traçabilité. Une attention particulière est apportée à la prévention des risques pour la santé avec…

18/09/2017

#Traçabilité #Normes et labels
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Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits…

L’utilisation de certaines notions peut être trompeuse lorsque leur définition n’est pas maîtrisée. Aussi, la notion d’approvisionnement en circuit court peut être assimilée à celle d’approvisionnement de proximité, alors même…

12/06/2023

#Circuits courts #Achat durable
picto institutions-et-administration-territoriale

Le « zéro phyto » dans les cimetières

Depuis le 1er janvier 2017, les collectivités locales n’ont plus le droit d’employer des produits phytosanitaires pour l’entretien des espaces verts, des forêts, des promenades et des voiries. Si les…

20/03/2017

#Pollution #Espaces verts
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Le reversement du produit des amendes de polices

En vertu de l’article L. 2334-24 du Code général des collectivités territoriales, l’État rétrocède aux communes et groupements le produit des amendes de police dressées sur leur territoire. Le produit…

27/06/2011

#Contravention #Ressources financières
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Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à…

À l’heure de la prise de conscience collective des conséquences néfastes de notre développement sur la planète et a fortiori sur les êtres humains, des approches « durables » de la production…

28/01/2019

#Restauration #Discours
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L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service

La performance environnementale des produits, services et travaux prend une place de plus en plus importante dans les marchés publics.En effet, la prise en compte de l’environnement dans l’achat public…

19/01/2024

#Performance (qualité) #Responsabilité sociale et environnementale
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Loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement…

La loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, définit les nouvelles conditions de gouvernance des produits de santé,…

11/02/2014

#Politique de sécurité #Risque sanitaire
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Intégrer dans un marché public de produits de soin pour…

La catégorie des produits de soin pour bébé présente des enjeux forts de développement durable sur un plan sanitaire, environnemental et éthique : les aspects sanitaires : la peau des…

04/09/2019

#Hygiène #Achat durable
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L’identification des produits dangereux

Harmonisation des pratiques oblige, l’étiquetage des produits dangereux a évolué ces dernières années. Depuis le 1er décembre 2010, un nouveau système européen de classification et d’étiquetage a été mis en place,…

22/03/2013

#Support de communication #Risque professionnel