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Collaborer avec un artiste plasticien pour la réalisation d’ateliers de…
Nombreux sont les artistes qui, au-delà de leur stricte pratique artistique, interviennent dans le cadre d’ateliers. Si l’artiste est toujours et avant tout artiste, il n’en demeure pas moins que…

22/01/2015

#Artiste #Événement culturel
picto culture-et-communication

Comprendre les fondamentaux du droit d’auteur
Vous souhaitez utiliser des photographies d’artiste pour vos brochures ? Vous organisez des expositions ? Plus généralement, vous travaillez avec des auteurs ? Les œuvres que vous exploitez sont porteuses de droits… Vous…

26/01/2020

#Artiste #Droits d'auteur
picto culture-et-communication

Organiser un atelier artistique
Vous souhaitez organiser un atelier de pratique artistique avec des scolaires ? Vous désirez bénéficier d’un cadre structuré pour choisir une forme parmi les dispositifs de l’action culturelle inscrits dans le…

07/07/2021

#Événement culturel
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Engager un artiste étranger
Vous collaborez régulièrement avec des artistes étrangers ? Leur embauche soulève de nombreux points juridiques et implique différentes démarches préalables. Les modalités d’engagement changent considérablement selon que l’artiste est ou non…

22/01/2015

#Artiste #Recrutement
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Œuvrer pour la reconnaissance des artistes handicapés
Depuis 2005, le ministère de la Culture et de la Communication et l’ensemble des professionnels de la culture mettent en œuvre des politiques de valorisation de l’individu handicapé. Les artistes…

16/12/2013

#Personne handicapée #Artiste
picto culture-et-communication

Mobiliser des artistes au service d’une politique éducative
Vous souhaitez proposer une action pédagogique au sein d’un établissement culturel ? Vous êtes conscient que certains artistes peinent à s’impliquer. Ceux-ci craignent-ils de dévaloriser leur démarche ou manquent-ils d’outils pour…

07/07/2021

#Artiste #Événement culturel
picto culture-et-communication

Articuler offre de base et innovation pour déployer une présence…
Au-delà de l’accueil ponctuel d’artistes et de compagnies, vous souhaitez assurer une permanence artistique durable sur votre territoire. Plusieurs questions se posent alors : Quels champs esthétiques investir ? Quelles actions concrètes…

18/05/2011

#Politique culturelle #Attractivité du territoire
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La taxe foncière sur les propriétés non bâties
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1er janvier 1974, en lieu et place de la contribution foncière des propriétés non…

26/06/2022

#Taux #Taxe foncière
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La gestion des propriétés immobilières de l’établissement public
La propriété publique d’un établissement public ou d’une collectivité territoriale est constituée de l’ensemble des biens lui appartenant. Les personnes publiques disposent d’un droit de propriété à part entière sur…

19/12/2018

#Bâtiment et équipement publics #Politique foncière
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Promouvoir l’éducation artistique et culturelle en milieu scolaire
La charte pour l’éducation artistique et culturelle, présentée le 8 juillet 2016 à Avignon, rassemble les acteurs et institutions impliquées dans l’éducation artistique et culturelle autour de dix principes. En…

28/11/2016

#Vie scolaire #Stratégie de communication
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La phase judiciaire de la procédure d'expropriation : les modalités…
Ce n'est qu'après une démarche l'ayant conduit à procéder à l'élaboration du projet et à sa confrontation avec le public que l'administration est autorisée à devenir propriétaire du bien exproprié.…

24/05/2018

#Expropriation #Procédures contentieuses
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Concevoir un projet artistique ou culturel en partenariat avec un…
Artiste, responsable d’une institution culturelle, directeur d’une compagnie, vous souhaitez organiser un projet culturel de proximité ? Les centres d’animation sont votre partenaire idéal. En lien direct avec les territoires et…

05/09/2014

#Projet culturel #ALSH
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Intégrer le dispositif du 1 % artistique
Le dispositif du « 1 % artistique » est une procédure spécifique de commande d’œuvres d’art, qui impose aux maîtres d’ouvrage publics de consacrer 1 % du coût de leurs constructions à la commande…

11/03/2024

#Projet culturel #Financement
picto culture-et-communication

Liste des pays signataires de la Convention de Berne
La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques est un traité diplomatique qui établit les fondements de la protection internationale des œuvres. Elle permet notamment à…

12/05/2013

#Droits d'auteur #Loi et réglementation
picto culture-et-communication

Concevoir et organiser une résidence d’artiste en établissement scolaire
Installer un artiste en résidence dans un établissement scolaire est un excellent moyen pour favoriser une rencontre étroite entre le créateur et les publics jeunes. La proximité encourage le partage.…

31/08/2016

#Résidence artistique #Établissement scolaire

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Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

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