QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE

Le gouvernement va s'attacher à relancer l'apprentissage

chaque élève, à partir de la 5e, pourra découvrir l'apprentissage. La procédure...

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Quelle procédure de passation pour les concessions ?

initial lors de l’attribution de la concession, il faudra dans certains cas relancer la procédure... une procédure de marché public qu’il faudra mettre en œuvre. Pour en savoir plus sur les cas de recours... encore déterminer selon quelles modalités. Évaluer le montant du contrat et la procédure à mettre en œuvre... En matière de concession, le montant à prendre en compte pour fixer les seuils de procédure est le montant... en œuvre la procédure dite « simplifiée » si le montant de la convention n’excède...

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Formation La procédure de Conception-réalisation - Atelier rédactionnel

Appréhendez les spécificités de la procédure... de conception-réalisation Le cadre juridique et général de la procédure... de conception-réalisation Le cadre juridique de la procédure de conception-réalisation la loi n°85-704... de la procédure de conception-réalisation Les conditions de recours à la procédure... à la procédure de conception-réalisation La maîtrise d’ouvrage : constituer...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

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QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : actualités

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : ressources documentaires

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : Santé

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : Santé et sécurité au travail

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : Établissements de santé

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : Marchés publics

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : Ressources humaines

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : Action sociale et solidaire

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : Administration locale

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : Finances et comptabilité

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : formations

QUAND RELANCER UNE PROCÉDURE : forum

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Quelle régime pour relancer une procédure ?

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    sous quel régime relancer la procédure, sachant que depuis le 1er/01/2012 l'OPH est soumis à l'ordonnance de 2005 ?...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Quelle régime pour relancer une procédure ?

    G.Morel

    G.Morel

    sous quel régime relancer la procédure, sachant que depuis le 1er/01/2012 l'OPH est soumis à l'ordonnance de 2005 ?...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Nouvelle procédure

    G.Morel

    G.Morel

    Après une déclaration sans suite, dans quelles conditions relancer une nouvelle procédure?...

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