RAPPEL A L ORDRE

Rappels à l’ordre : L'Allemagne et l'Irlande à l’amende

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L’organisation de l’élection des représentants du personnel médical au conseil de surveillance par la Commission médicale d’établissement

L’inscription à l’ordre du jour de la Commission médicale de cette question est demandée... au président de la Commission médicale. Une note de synthèse permet de rappeler les modalités du scrutin :...

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RAPPEL A L ORDRE : actualités

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RAPPEL A L ORDRE : forum

  • Police - Sécurité - Sûreté 26 déc. 2013

    Tags : que peut faire le maire ?

    wk_wekaforum21@gmail.com

    Eric.T

    à un rappel verbal à l'ordre à l'endroit de leur auteur des tags, après l'avoir convoqué en mairie. Notez...

  • Police - Sécurité - Sûreté 6 août 2013

    Intrusion dans un bâtiment public

    7000133217

    kotikk

    prévoient néanmoins une gradation de sanctions : rappel à l'ordre, exclusion, procès-verbal et jusqu'à... que l'actualité braque ses feux sur les noyades estivales. D'abord pour rappeler... pas les consignes de sécurité s'est posée ces derniers jours. Pour rappel, certains préfets de départements... sont très légères, elles peuvent donner lieu à un simple rappel à la loi prononcé... au code de déontologie ?). Si l'on souhaite élargir le débat, il n'est pas inutile de rappeler...

  • Police - Sécurité - Sûreté 14 mars 2013

    sommation de s'arrêter

    7000133217

    kotikk

    'est l'article L. 233-1 du Code de la route qui le rappelle. Ce délit est constitué dès que le conducteur refuse... de s'arrêter alors que le policier lui fait signe de stopper son véhicule ou lorsqu'il lui intime l'ordre... municipaux que les autres membres des forces de l'ordre puisque ces policiers sont bien des « agents...

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