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Recolement dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Fiche de récolement

La fiche de récolement offre la possibilité de récoler rapidement des ensembles volumineux ou des séries en récolant les contenants. Cette fiche, extraite du Vade-mecum pour les opérations de récolement…

03/07/2012

#Création artistique et culturelle #Équipement culturel
picto culture-et-communication

Engager le récolement des collections d'un musée

Le Code du patrimoine prévoit une obligation décennale de récolement des collections des musées de France. C’est une opération lourde et complexe qui implique de vérifier pour chaque objet : sa…

03/07/2012

#Création artistique et culturelle #Équipement culturel
picto culture-et-communication

Vade-mecum pour les opérations de récolement

Réalisé par le ministère de la Culture en 2008, ce document présente les opérations de récolement des collections dans leurs aspects réglementaire et opérationnel.

03/07/2012

#Création artistique et culturelle #Équipement culturel
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Modèle de procès-verbal de récolement et prise en charge des…

Ce modèle type est un exemple de procès-verbal de récolement et de prise en charge de responsabilité des archives d’un président de communauté sortant à un président nouvellement élu.

01/12/2014

#Politique culturelle #Collectivité territoriale
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de procès-verbal de récolement et prise en charge des…

Ce modèle est un exemple de procès-verbal de passation de responsabilité entre un maire sortant et un maire nouvellement élu.

01/12/2014

#Politique culturelle #Collectivité territoriale
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Grille d’analyse et d’aide au contrôle de conformité des opérations

Ce modèle de grille, complet mais non exhaustif, vous permet d’effectuer votre opération de contrôle en prenant en compte l’ensemble des aspects d’une opération de construction ou d’aménagement. Outil de…

18/06/2019

#Chantier #Évaluation (méthode)