Rectorat

Établir une convention de mise à disposition de locaux pour les inspections de l’Éducation nationale | ref : dtou2951

, le rectorat et les services fiscaux pour les locaux municipaux prêtés aux inspections de l’Éducation nationale....
Projet de convention | ref : dtou2952

Exemple de convention d’occupation tripartite entre la ville, le rectorat et les services fiscaux...
Comment organiser la réception d’accueil des nouveaux enseignants dans sa commune | ref : 4664

enseignants dans votre commune au rectorat (qui disposera aussi des noms des enseignants de l’enseignement... d’élèves. Vous inviterez à cette réception le rectorat et l’inspection d’académie, les directeurs d’écoles,... et les représentants du rectorat pour venir à vos côtés. Les allocutions Prévoyez l’ordre suivant : Le maire.... Éventuellement l’élu chargé de l’Éducation pour un mot très bref. Le représentant du rectorat ou de l’inspection... des clichés du maire, de l’élu en charge de l’Éducation, des représentants du rectorat et de l’académie...

La VAE est-elle un outil de professionnalisation pour un organisme de services aux personnes à domicile ? | ref : 1131

Le rectorat (service de la DAVA – délégation académique à la validation des acquis) pour les diplômes...
Les caractéristiques générales des observatoires sociaux | ref : sl6275749

judiciaire de la jeunesse , rectorat, SGAR...

Établir une convention de mise à disposition de locaux pour les inspections de l’Éducation nationale | ref : dtou2951

, le rectorat et les services fiscaux pour les locaux municipaux prêtés aux inspections de l’Éducation nationale....
Projet de convention | ref : dtou2952

Exemple de convention d’occupation tripartite entre la ville, le rectorat et les services fiscaux...
Conventionner les prêts de locaux à l'Éducation nationale | ref : 4275

du rectorat appartient-il, de par sa nature, au domaine privé de la commune ou à son domaine public... gratuite de locaux du domaine public de la commune aux services du rectorat « contribue directement... de l’Éducation nationale par une convention de mise à disposition des locaux avec le rectorat. Loger...

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de sacs à déchets (sacs poubelles et apparentés) | ref : 3959

), de la commune de Sèvres à propos des sacs à déjections canines (92), le rectorat de l’académie de Montpellier...

Qu'est-ce qu'un contrat d'apprentissage ? | ref : sl2211538

territoriale. Contrôle de l'apprentissage L'inspection de l'apprentissage (du rectorat...
Les stagiaires étudiants dans la fonction publique | ref : sl6036410

mais à l'établissement d'enseignement signataire de la convention de stage ou au rectorat d'académie. Le stagiaire... qui les accompagne. Ces stages donnent lieu à une simple convention de stage tripartite (rectorat-université...
Le contrat d'apprentissage | ref : sl3396977

L'inspection de l'apprentissage (du rectorat ou de la DRAAF Direction... de la formation L'inspection de l'apprentissage ou le rectorat, pour les formations sanctionnées...

Dans quelles conditions peut-on organiser le droit de retrait ? | ref : 3595

des mesures prises conjointement par les services de la préfecture du Val-d’Oise et le rectorat de l’académie...

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au ministère et ancien secrétaire général pour le rectorat de Versailles. De la même manière, Michel Quéré...
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d'examen dans chaque rectorat afin de repérer et réparer, le cas échéant, les failles. Autre point...
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de Tourcoing avait transmis au rectorat un tableau de répartition différent de celui qu'avait voté le conseil... Le rectorat n'a pas fait appel de cette décision. Jugement : Tribunal administratif de Lille, 18 septembre...

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Rectorat : Collectivités territoriales