Recueil
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Recueil : Collectivités territoriales
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Procédure d’utilisation du dispositif de recueil pour les demandes de passeport biométrique | ref : dtou735
dispositif de recueil de demande de passeport biométrique... et d’utilisation du dispositif de recueil (DR) permet à l’officier d’état civil d’avoir une vue globale et simple...
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Établir le dossier de recueil de renouvellement d’une carte nationale d’identité pour un mineur | ref : 1386
traiter sa demande comme si le dossier était une première demande (cf. '>Établir le dossier de recueil... à produire si le justificatif d’état civil ne suffit pas à prouver la nationalité du demandeur. Recueillir...
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Établir le dossier de recueil de renouvellement d’une carte nationale d’identité pour un majeur | ref : 1387
le dossier de recueil de demande de carte nationale d’identité pour un majeur), dans ce cas un justificatif... de le signaler à la préfecture (cf. annexe 2 de la circulaire du 1er mars 2010). Recueillir...
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Recueil : Action Sociale
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Les différents outils de recueil | ref : sl3238654
Il existe de nombreuses méthodes en science sociale pour recueillir des besoins, observer... de recueil de besoins sont ici exposés. Les outils les plus fréquemment utilisés... Il existe de nombreuses méthodes en sciences sociales pour recueillir des besoins, observer des phénomènes... et inconvénients des différentes méthodes de recueil de besoins et des outils associés... d'une grille d'indicateur Permet de recueillir des informations...
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Organiser le recueil des besoins dans son établissement | ref : 5572
outils de recueil...partage du recueil... Rappeler les enjeux du recueil des besoins à l’équipe Afin d’assurer la mobilisation... de votre équipe, il paraît nécessaire de rappeler le sens de cette démarche de recueil des besoins... est de rappeler deux enjeux qui paraissent essentiels. Premier enjeu Le recueil des besoins est une nécessité...
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Le recueil des données sur le résident | ref : dtou4126
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Recueil : Éducation
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Témoignages de directeurs de l’éducation à propos des caisses des écoles | ref : dtou1621
Ces témoignages, recueillis dans le cadre du forum 2009 de l’Association nationale...
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Éducation et politique de la ville | ref : 3056
dans le cadre d’une démarche de projet. Celle-ci renvoie aux procédures d’évaluation, c’est-à-dire au recueil... », recueil bibliographique disponible sur RésO Villes (rubriques Nos productions / Les dossiers thématiques...). www.vie-publique.fr : « La politique de la ville de 1970 à 2005 », recueil bibliographique disponible...
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Construire une carte des périmètres scolaires écoles/collèges/lycées | ref : 0637
portes ouvertes dans les collèges et les lycées ; recueil des demandes d’affectation pour l’entrée... en sixième ; recueil des demandes d’affectation pour l’entrée en seconde. Fin d’année scolaire :...
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Recueil : Marchés publics
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Recueillir les renseignements sur les accès au terrain | ref : 2843
les eaux pluviales. Le recueil des renseignements sur l’assainissement existant vous permettra d’évaluer... les renseignements seront parfois recueillis directement auprès du syndicat communal d’assainissement... à réaliser. N’oubliez pas de recueillir les renseignements sur le réseau téléphonique et le câble... et les zones d’implantation des réseaux (pour plus d’informations, consulter la fiche relative au '>recueil... « avant-projet définitif ». Le recueil des renseignements doit, donc, être finalisé dans un document...
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Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT | ref : dtou208
et de la formation professionnelle, ainsi que la date de publication au recueil des actes administratifs de l’arrêté...
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Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement | ref : 5131
à jour la nomenclature achat (cf. '>Établir une nomenclature achat). Action systématique, le recueil... vous aide à préparer les questions à poser lors de la phase de recueil des besoins (cf. Étape 2). A noter..., etc.). Mettre en place une procédure systématique de recueil des besoins La fonction première.... Recueillir le besoin des utilisateurs vous permettra aussi de : concevoir votre cahier des charges..., déterminer vos spécifications techniques (cf. '>Déterminer ses exigences techniques). A noter Le recueil...
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Recueil : RH publiques
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Définir les besoins et élaborer le plan de formation | ref : 2235
recueil des besoins... de la politique formation avec l’élaboration d’un règlement et d’un guide/charte de la formation, recueil..., DIF, etc.). Ce document, loin d’être un simple recueil des souhaits des agents, est un outil... CTP Effectuer le recueil des besoins en formation Élaborer des outils de recueil des besoins... Organiser le recueil DG Directeurs et chefs de service Responsable formation/gestionnaire RH Agents...
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S’assurer de l’habilitation électrique des agents | ref : 2534
recueil UTE C18-510... de prescriptions basé sur le recueil UTE C18-510. Le titre d’habilitation électrique, document conforme au modèle... présenté dans le recueil UTE C18-510, doit être signé par l’employeur et l’habilité. Il définit :...-510 est un recueil d’application du décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 (risque électrique) qui couvre... un recueil UTE C18-510 avec le titre d’habilitation ? Non, il n’y a pas d’obligation. L’employeur...
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Quelles sont les modalités de notification ou de publication d'un acte administratif ? | ref : sl2211120
. Affichage et recueil des actes administratifs Les actes réglementaires... de ses administrés un registre de tous ses actes administratifs. Le recueil est accessible gratuitement, à la vente...
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Recueil : Santé
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Quelles sont les modalités de recueil du consentement ? | ref : 4918
modalités de recueil du consentement... de réflexion soit respecté entre le moment de la délivrance de l’information et celui du recueil.... L. 1232-2). La traçabilité du consentement Dans les hypothèses où le consentement est recueilli par écrit... du 14 septembre 2004 (n° 03DA01151). En l’espèce, un centre hospitalier n’avait pas recueilli le consentement... de recueillir le consentement éclairé de l’intéressée, alors même que cette dernière ne l’a pas formulé...
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Le recueil de l’avis du président de la Commission médicale pour la nomination d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle | ref : dtou2667
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Le recueil de la proposition du chef de pôle pour le renouvellement des fonctions d’un responsable de service ou d’unité fonctionnelle | ref : dtou2669
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Recueil : News
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Lancement d'une campagne de recueil d'indicateurs d'absentéisme et de turnover à l'hôpital | ref : article_79635
de recueil d'indicateurs d'absentéisme et de turnover dans les établissements de santé. Cette nouvelle... pour valider les indicateurs recueillis. Une première synthèse sera réalisée par l'ATIH au cours du 1er...
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Accessibilité : un nouveau recueil de "bonnes pratiques" | ref : article_71479
handicapées. Ce florilège a inspiré un recueil de belles pratiques et de bons usages en matière... plus : Recueil de belles pratiques et de bons usages en matière d'accessibilité ...
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Recueil d'informations sur un salarié et respect de la vie privée | ref : article_82144
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Recueil : Forum
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Nouveau fonds documentaire Santé et sécurité au travail | ref :
de visualiser rapidement les procédures. Bien plus qu’un recueil d’obligations réglementaires...
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stérilisation et tutelle | ref :
de recueillir son consentement et ne peut passer outre son refus. En pratique, le juge appréciera la capacité..., il doit s’efforcer de recueillir l’assentiment de la personne selon sa capacité de discernement. Bien à vous...
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Application de décision de la CAP | ref :
Bonjour, Effectivement si l'administration est tenue de recueillir l'avis de la CAP...