Reforme hospitaliere
-
Reforme hospitaliere : Collectivités territoriales
-
Concevoir un projet culturel à l’hôpital grâce au responsable culturel | ref : 0803
Comprendre la spécificité de la structure hospitalière pour fixer le cadre d’intervention... de vos actions culturelles Installer l’art de manière pérenne dans une structure hospitalière, c’est instaurer... et de fonctionnement des établissements de soins. Bibliographie Aventures en terres hospitalières : culture... et de la Culture de poursuivre cette politique s'inscrit dans le cadre de réformes en cours des territoires...
-
Célébration de la Journée mondiale des soins palliatifs | ref : 4956
de développer l’offre hospitalière et les dispositifs extrahospitaliers ainsi que d’améliorer la qualité... de trois axes : Axe 1 : La poursuite du développement de l’offre hospitalière et l’essor des dispositifs... palliatif aux structures non hospitalières, en particulier dans les établissements sociaux et médico... une réforme sur les soins palliatifs. Il a donc confié une mission au professeur Didier Sicard, ancien...
-
Les spécificités des instructions comptables M4 et M22 | ref : 0313
budgétaire et comptable M4 a été publiée par arrêté interministériel du 17 décembre 2007. La réforme... de la comptabilité hospitalière (M21), les mesures comptables et les dispositions budgétaires propres...
-
Reforme hospitaliere : Action Sociale
-
L'organisation du temps de travail et le statut de la fonction publique hospitalière | ref : sl8585459
des établissements sociaux et médico-sociaux relevant de la fonction publique hospitalière, que les agents... dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière... de la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière... portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. La loi... retenu en fonction des besoins. Dans la fonction publique hospitalière, les astreintes...
-
La rénovation de l'action sociale et médico-sociale | ref : sl2345351
n o 70-1318 du 31 décembre 1970 70-1318 portant réforme hospitalière... à de nombreux bouleversements, tant législatifs que sociétaux. D'ailleurs, comme la loi de 2002 a réformé celle de 1975, la loi... TASX9600043R (réforme de l'hospitalisation), les établissements de santé peuvent créer.... Un avant-projet de loi (1996) fixe les principales orientations de la réforme, mais ce n'est qu'en 2000... avec les partenaires syndicaux, professionnels, et représentatifs des usagers, la réforme n'est définitivement adoptée...
-
Les autres modes de coopération | ref : sl6635741
de prise en charge sanitaire et médico-social sur son territoire régional. La loi portant réforme... certains établissements publics à fusionner entre eux. La même loi aborde le cas des communautés hospitalières... réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) donne en la matière... une convention de coopération ; 2 o de conclure une convention de communauté hospitalière..., le cas échéant, de l'autorité de tarification. Les communautés hospitalières...
Reforme hospitaliere
- La recherche que vous avez effectuée ne renvoie aucun résultat dans cette thématique
-
Reforme hospitaliere : Marchés publics
-
Quels référentiels pour une politique de développement durable ? | ref : sl2641840
personnes accueillies dans les ACI constitue l’objectif principal de ces réformes. Il devra atteindre au minimum 20...
-
Reforme hospitaliere : RH publiques
-
Commission départementale de réforme | ref : 5962
de réforme des agents de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière détermine... hospitalière Arrêté du 4 août 2004 relatif aux commissions de réforme des agents de la fonction publique...commission de réforme... la composition de la CDR. La commission de réforme comprend : un président, qui dirige les délibérations... d’une assemblée délibérante dont le personnel relève de la compétence de la commission de réforme ;...
-
Le rôle de la commission de réforme | ref : 5513
aux commissions de réforme des agents de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière ... La composition de la commission de réforme et la désignation de ses membres L’article 3... de l’arrêté du 4 août 2004 relatif aux commissions de réforme des agents de la fonction publique... territoriale et de la fonction publique hospitalière détermine la composition de cette commission.... Le président de la commission de réforme Le président est désigné par le préfet, qui peut choisir :...
-
Présenter un dossier au comité médical ou à la commission de réforme | ref : 2257
aux commissions de réforme des agents de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière...commission de réforme... Connaître la composition et l’organisation du comité médical et de la commission de réforme... de réforme est une instance consultative composée de deux médecins généralistes agréés (et un spécialiste... de réforme ne peut valablement délibérer que lorsque quatre membres ayant voix délibératives (médecins...
-
Reforme hospitaliere : Santé
-
Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière | ref : 4619
fonction publique hospitalière... La fonction publique hospitalière gérée par le ministère des Affaires sociales et de la Santé... humaines hospitalières. S’ajoute à ces quatre bureaux une mission « Études d’impact métiers et masse... du ministère de la réforme de l’État, de la Décentralisation et de la Fonction publique La Direction générale... dans la fonction publique. Elle instruit les réformes statutaires ou indiciaires concernant les statuts...
-
Les décisions d’autorisation d’absence syndicale accordées en application de l’article 15 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986 | ref : dtou3107
) ainsi que la participation aux CAPD, commission de réforme, réunions d’organismes de la CNRACL, réunions ANFH et CGOS..., et enfin des commissions du Conseil supérieur de la Fonction publique hospitalière. À noter que le CHSCT...
-
La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle | ref : 3625
ne sont pas limitatifs et la Commission de réforme peut reconnaître une pathologie en lien avec le service... de réforme. La position du juge administratif dans certains cas a pu laisser penser qu’il existait en droit... du 17 novembre 2008 : si la Commission de réforme demeure, en principe, compétente pour apprécier l’imputabilité,... de réforme peut, en tant que de besoin, demander communication d’une telle décision. On se rapproche... du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction publique hospitalière...
-
Reforme hospitaliere : News
-
Le comité de réforme de la tarification hospitalière est officiellement installé | ref : article_79510
sera donc de réformer la tarification hospitalière actuelle dans le sens de la qualité des soins et de la pérennisation...Tarification hospitalière... du Pacte de confiance à l'hôpital et confirmé lors du forum Économie santé 2012, le comité de réforme... de la tarification hospitalière a officiellement été installé mercredi 12 décembre. Sa principale mission... du système de santé, a indiqué à Hospimedia le ministère. En outre, cette réforme devra aller dans le sens...
-
LOI HPST - Les répercussions pour les RH hospitalières | ref : article_7957
3. Les RH hospitalières Cet article s'inscrit dans un dossier en trois parties sur l'analyse... de l'impact de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients... et personnels hospitaliers A. Les communautés hospitalières de territoire (CHT) (article 22) En dépit.... Le personnel médical 3. Les RH hospitalières II. Dispositions diverses A. Commissions... 3. Les RH hospitalières Dans le contexte conflictuel et dans l'attente des textes...
-
Marisol Touraine annonce une première série de mesures hospitalières avant fin 2012 | ref : article_75092
, et la gouvernance hospitalière. Concertation sur les urgences le 16 octobre Au chapitre de l'accès aux soins... la multiplication des maisons de santé, ainsi qu'une réforme de la formation initale des médecins. Service public... qui sera exaucée dès ce PLFSS 2013 : la fin de la convergence tarifaire. Réforme de la T2A Surtout..., la ministre a annoncé une réforme de la Tarification à l'activité (T2A), « pour concrétiser cet important...
Reforme hospitaliere
- La recherche que vous avez effectuée ne renvoie aucun résultat dans cette thématique