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Diriger les travaux

L’ensemble de la réglementation reconnaît au maître d’œuvre une place de premier plan dans la direction des travaux.D’une part, le Code de la commande publique, dans ses dispositions relatives à…

23/08/2023

#Exécution technique du marché #Maître d'œuvre
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Diriger dans une démarche d’évaluation

La fonction de direction est soumise aux turbulences de secteurs inscrits dans des logiques de changements. Les directeurs d’hier ressentent plus fortement que ceux d’aujourd’hui la complexité de ce métier…

26/11/2017

#Directeur #Évaluation (méthode)
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Assurer les dirigeants, les encadrants et les participants

L’organisateur d’accueils collectifs de mineurs a l’obligation d’assurer en responsabilité civile les dirigeants, encadrants et participants pour garantir l’indemnisation des dommages corporels ou matériels qu’ils sont susceptibles de causer à autrui.…

22/12/2011

#Responsabilité #Cadre
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Responsabilité civile et financière des dirigeants d’association : mode d’emploi

Cet outil permet aux dirigeants d’associations organisatrices d’ACM de mieux connaître les conditions dans lesquelles leur responsabilité civile ou financière peut être engagée.

18/03/2022

#Association #Responsabilité
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Identifier les responsabilités respectives des dirigeants et des personnels d’animation

La responsabilité des dirigeants est caractérisée par une exposition accrue au risque pénal pour les manquements à la législation des ACM, bien qu’elle soit compensée par un allégement des infractions…

17/03/2022

#Responsabilité
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Définir les dirigeants de l’association au sens de l’administration fiscale

L’assujettissement aux impôts commerciaux d’une association dépend d’un ensemble de critères décrits dans l’instruction fiscale du 18 décembre 2006. Pour prendre une décision, les services des impôts utilisent la méthode…

09/03/2011

#Association #Fiscalité
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Diriger un service municipal de la jeunesse : management, gestion…

Diriger un service jeunesse, c’est investir le champ de l’éducation « non formelle ». Il convient donc d’adapter les pratiques de gestion et de management territorial pour faire de celui-ci un service…

17/05/2022

#Services de la collectivité #Management
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Assurer les mandataires sociaux des entreprises et des associations

La responsabilité personnelle des dirigeants des associations et des entreprises peut être engagée dans un grand nombre de situations ; le dirigeant mis en cause pourra alors être pénalisé sur ses…

04/05/2011

#Association #Entreprise
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Guide Objectif entreprise

Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales : quel statut juridique choisir pour l’entreprise et son dirigeant ? quel statut fiscal choisir pour…

03/03/2015

#Entreprise #Loi et réglementation
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Objectif entreprise 2011

Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales : Quel statut juridique choisir pour l’entreprise et son dirigeant ? Quel statut fiscal choisir pour l’entreprise…

10/09/2014

#Projet culturel #Entreprise
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Orienter l’animateur vers la filière de l’animation professionnelle

Orienter l’animateur vers la filière de l’animation professionnelle est une des fonctions qui incombe au directeur de l’accueil ou à son équipe de direction : cette orientation fait partie intégrante du…

08/02/2012

#Animateur #Formation
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Concevoir un système documentaire intégrant la qualité dans les CHRS

La politique qualité se décline en objectifs qualitatifs et quantitatifs s’ouvrant sur un plan qualité à mettre en œuvre tous les cinq ans. Cette politique qualité conduite par le dirigeant…

17/01/2019

#CHRS #Traçabilité #Norme ISO
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Développer un réseau de bénévoles en association d’insertion

Vous faites appel à des bénévoles pour assurer et développer les actions du projet associatif de votre association d’insertion. Des questions sont difficilement contournables : Comment évaluer les besoins de votre…

03/03/2015

#Insertion #Association
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Le projet qualité et la planification

La loi du 2 janvier 2002 a introduit la démarche qualité dans les ESMS par le biais des évaluations périodiques de la qualité des prestations et la formalisation d’outils garantissant les droits des usagers. Cette fiche traite…

19/07/2020

#ESMS #Performance (qualité)
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Développer le réseau de bénévoles au sein de votre association…

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a, on le sait, transformé en profondeur le secteur de l’intervention sociale et médico-sociale à domicile avec une difficulté…

21/04/2020

#Structure sociale et médico-sociale #Association #Stratégie de communication