RESULTAT

  • RESULTAT : Collectivités territoriales

  • Évaluer les résultats d’une politique éducative | ref : 3232

    , reformuler de nouveaux objectifs si nécessaire ; valider une stratégie par les résultats obtenus ;... est total, mais en contrepartie, le crédit sur les résultats est moindre ; une évaluation déléguée... est partiel, voire inexistant, en revanche les résultats bénéficient d’un bien meilleur crédit. S’agissant... de toute prise d’intérêt. Constater/identifier des résultats La méthodologie de projet induit en préalable... synthétique créée pour l’exemple Valeur Enjeu Objectif Critère Indicateur de réussite Résultats...

  • Les stratégies de constitution du résultat | ref : 0523

    résultat... Déterminer le résultat de la section de fonctionnement La constitution du résultat d’un exercice... dans le calcul du résultat à affecter les restes à réaliser, c'est-à-dire les engagements juridiques... sont cependant comptabilisés lors du calcul du déficit visé à l’article L. 1612-14 du CGCT. Au résultat comptable... de l’exercice ainsi calculé s’ajoute l’éventuel résultat de fonctionnement reporté de l’exercice antérieur...

  • Les options de l’affectation du résultat | ref : dtou2282

    résultat... aux collectivités locales en matière de constitution du résultat....

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  • RESULTAT : Action Sociale

  • L’affectation des résultats | ref : 4203

    affectation des résultats... Les angles d’approche de l’affectation des résultats L’affectation des résultats... d’objectifs et de moyens (CPOM) disposent d’une autonomie plus grande pour l’affectation des résultats... ne sont pas favorables à la mise en place d’une stratégie orientée sur le long terme. Et l’affectation des résultats... permanente doit être organisée sur ce point. L’affectation du résultat de la section hébergement Non...

  • L’approbation des résultats | ref : 4202

    compte de résultat... La décomposition du résultat L’expression « résultats de l’exercice de l’Ehpad »... inclut les résultats suivants : le résultat comptable des opérations de fonctionnement... de l’exercice ; le résultat cumulé des opérations de fonctionnement de l’exercice. C’est le résultat précédent... augmenté ou diminué des reprises des résultats antérieurs, avec la répartition suivante calculée...

  • Synthétiser et communiquer des résultats | ref : 5577

    de ces résultats, il est nécessaire de les synthétiser et préparer leur communication. Avant de synthétiser... les résultats de l’analyse des besoins des usagers, il est important que vous identifiiez les acteurs auprès... de qui vous souhaitez communiquer les résultats et les objectifs que vous avez en la matière. Par cette synthèse..., territoire) - Recueil de données - Présentation des résultats sur le contexte... - Information sur les résultats Usagers, familles, équipes, partenaires - Janvier - Avril...

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  • RESULTAT : Éducation

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  • RESULTAT : Marchés publics

  • Les notions d'obligations de moyens et de résultat dans les marchés industriels | ref : sl2554021

    ou de résultat. Ce chapitre vous présentera une définition de ces hypothèses. Définition... juridique des notions d' obligations de moyens et de résultat Marché industriel... obligations de moyens et de résultat Obligation de moyens L'obligation de moyens... appropriés dans une tâche à accomplir, qui permettront au créancier d'atteindre peut-être le résultat... qu'il souhaite mais ce résultat n'est en rien garanti par le débiteur » (F. Terré, P. Simler et J...

  • L'utilisation des résultats dans les marchés industriels | ref : sl2554027

    ici une présentation de ces mécanismes. CCAG-MI et utilisation des résultats...'utilisation des résultats et aux droits de propriété industrielle, et la part de réalisation... au chapitre 5, “Utilisation des résultats”, du CCAG Prestations intellectuelles (PI), en sélectionnant... des résultats les nouvelles dispositions peuvent être synthétisées de la façon suivante... : L'utilisation des résultats Les dispositions majeures dans ce CCAG concernent l'utilisation...

  • Les notions d'obligations de moyens et de résultat dans les marchés de prestations intellectuelles | ref : sl2553755

    ou de résultat ? L'intérêt de cette distinction permettra de définir sur qui réside la charge de la preuve... : personne publique (obligation de moyens) ou titulaire (obligation de résultat). Définition juridique... des notions d'obligations de moyens et de résultat Obligation de moyens... au créancier d'atteindre peut-être le résultat qu'il souhaite mais ce résultat n'est en rien garanti... ou fournisseur mais d'imposer son propre dispositif contractuel. Obligation de résultat...

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  • RESULTAT : RH publiques

  • Exploiter les résultats de l’entretien professionnel | ref : 2303

    résultats... que l’entretien professionnel pour montrer l’évolution des tâches, des résultats obtenus, et de l’expérience... des résultats de leur évaluation professionnelle (cf. articles 1 et 2 du décret n° 88-145 du 15... de l’agent ou des résultats obtenus par rapport aux objectifs fixés, ou à défaut un règlement de versement..., à la hausse ou à la baisse, et dans des proportions que vous aurez fixées, en fonction des résultats...

  • Délibération instituant une prime de fonctions et de résultats | ref : dtou2119

    prime de fonctions et de résultats...résultats... et de résultats....

  • Verser des primes en fonction des résultats ou du mérite : PFR, IPF ou autres | ref : 2245

    résultats...prime de fonctions et de résultats... Vérifier l’applicabilité des primes de fonctions et de résultats La loi n° 2010-751... ou collectives. C’est dans cet esprit qu’avait été instaurée en 2008 la prime de fonctions et de résultats... composante : une part de la prime est liée aux fonctions exercées, l’autre aux résultats individuels ;...

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  • RESULTAT : Santé

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  • RESULTAT : News

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  • RESULTAT : Forum

  • démarche qualité | ref :

    des résultats des évaluations vous pourrez plus facilement argumenter et objectiver vos demandes de moyens... sans argumentation solide et ne mettant pas en valeur des résultats pour le service rendu aux usagers. Bien à vous...

  • registre de sécurité | ref :

    que la réglementation sécurité incendie pour les ERP ou les IGH (résultats des commissions de sécurité, consignations...

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